Formations
La Convention :
TITRE 8 – FORMATION CONTINUE CONVENTIONNELLE
8.1. Principes
Les parties signataires rappellent l'intérêt commun qu'elles attachent au développement et à la promotion de la formation continue, qui doit permettre au professionnel infirmier d'entretenir et de perfectionner ses connaissances et de lui garantir une adaptation permanente et nécessaire aux évolutions des pratiques et des techniques de soins. Dans un souci d’amélioration de la qualité des soins et d’optimisation des dépenses de santé, les parties signataires s'entendent pour promouvoir la formation continue conventionnelle comme modalité de formation offerte aux infirmiers conventionnés. Le dispositif de la FCC accompagne les orientations de la convention et notamment les engagements de maîtrise médicalisée.
Les parties signataires définissent les orientations et les thèmes de formation continue qu'elles souhaitent soutenir dans le cadre conventionnel. Elles entendent notamment élargir les formations dans une approche interprofessionnelle, conduite avec les syndicats signataires des conventions nationales des différentes professions de santé.
Les parties signataires définissent les modalités de financement et de gestion de la formation continue conventionnelle.
Les caisses nationales, chacune en ce qui la concerne, participent au financement de la formation continue conventionnelle des infirmiers placés sous le régime de la présente convention, par le versement :
- d'indemnités quotidiennes de formation compensatrices de perte de ressources, pour
les infirmiers libéraux soumis à la convention, - d’une dotation à l’organisme gestionnaire, comprenant la prise en charge des formations titulaires de l’agrément conventionnel et la prise en charge des frais de structure de l’organisme gestionnaire.
8.2. Instances de la FCC
La CPN installe :
- une Commission Paritaire Nationale de Formation Continue Conventionnelle (CPN-FCC), à laquelle elle délègue la mise en oeuvre de la FCC. La CPN-FCC est composée et fonctionne sur le mode de la CPN définie au point b/ de l’article 7.3.1 et aux articles 7.3.4. et 9.2.
Le président de l’organisme gestionnaire et un membre désigné par la Haute Autorité de Santé participent aux réunions de la CPN-FCC avec voix consultative.
En collaboration avec l’organisme gestionnaire, la CPN-FCC :
o arrête chaque année les thèmes de formation qui doivent être en rapport avec les thèmes conventionnels de la maîtrise médicalisée des dépenses de santé et avec les objectifs de la loi de santé publique ;
o prépare les appels d’offre destinés aux organismes de formation ;
o rédige les cahiers des charges ;
o définit les critères d’agrément des organismes et des formations ;
o agréé les actions de formation ;
o évalue le dispositif de FCC mis en place.
- Un organisme gestionnaire, est mandaté par les partenaires conventionnels pour
mettre en oeuvre la formation continue conventionnelle de la profession et gérer la dotation allouée par la CNAMTS pour le compte des caisses nationales d’assurance maladie. En particulier, l’organisme gestionnaire assure le lancement et la gestion des appels d’offres et transmet, après les avoir enregistrés, les projets présentés par les organismes de formation à la CPN-FCC. Un protocole de financement est signé entre l’organisme gestionnaire et la CNAMTS pour le compte des caisses nationales d’assurance maladie, pour détailler ses missions et les modalités de versement de la dotation allouée.
8.3. Modalités de gestion et de mise en oeuvre de la formation continue conventionnelle
Les parties signataires définissent la politique qu'elles entendent mener pour favoriser le développement de la formation continue conventionnelle et en arrêtent les modalités de financement et de gestion.
8.3.1. Thèmes de formation
La Commission Paritaire Nationale FCC arrête annuellement et avant le 1er juillet, la liste des thèmes d'actions de formation qu'elle entend promouvoir pour l'année suivante ainsi que le calendrier prévisionnel de l’appel d’offres FCC.
L'ensemble de ces thèmes constitue le « programme annuel » de FCC.
La Commission Paritaire Nationale définit, en recourant le cas échéant à des experts, le contenu des actions de formation qu'elle souhaite promouvoir. Les indemnités de vacation et le défraiements des experts sont versés par l'organisme gestionnaire et sont inclus dans la dotation annuelle versée par les caisses au titre de la formation continue.
Les parties signataires mandatent l'organisme gestionnaire pour assurer la diffusion de ce programme auprès des organismes de formation continue selon le cahier des charges en vigueur.
8.3.2. Choix des formations
Pour la réalisation de ce programme annuel de formation, les parties signataires confient à l'organisme gestionnaire, le lancement et la gestion d'un appel d'offres auprès des organismes de formation continue.
Le cahier des charges relatif à cet appel d'offres est élaboré par la CPN-FCC.
En vue de l'agrément des projets déposés en réponse à l'appel d'offres, se tiennent :
- une commission d'ouverture des plis, constituée paritairement d'au moins un
représentant de chacune des sections de la CPN-FCC et du représentant de l’organisme gestionnaire ;
- une commission des marchés constituée paritairement de représentants de chacune des sections de la CPN-FCC qui émet un avis sur chacun des projets de formation :
- Avis sur le contenu pédagogique et sur la conformité budgétaire des projets de formation.
- La CPN-FCC, réunie en commission des agréments, agrée les formations qui lui
paraissent les mieux appropriées dans le respect des thèmes retenus pour l'année et des critères définis dans le cahier des charges. Les agréments sont délivrés dans la limite de la dotation attribuée annuellement par la CNAMTS.
Le représentant des organismes gestionnaires assiste à l’ensemble de ces commissions.
La CPN-FCC confie le suivi et la gestion des formations agréées à l’organisme gestionnaire.
8.3.3. Financement des formations relevant de la FCC
Le financement de la FCC est effectué par la CNAMTS sous la forme d'une dotation annuelle destinée à financer au cours de chaque année civile les actions de formation conventionnelle agréées ainsi que les frais de structure de l’organisme gestionnaire. Le financement des actions de formation prend la forme d’une prise en charge plafonnée du coût de la formation, par participant, dans les conditions fixées dans le cahier des charges de la FCC transmis aux organismes de formation.
Chaque caisse nationale participe au financement de la FCC à hauteur de la part respective que son régime représente dans les dépenses d’Assurance Maladie.
La dotation est arrêtée en CPN, sur proposition de la CPN-FCC, au cours de l'année qui précède l'année de réalisation des actions de formation conventionnelle, et sous réserve de disposer de crédits suffisants sur le Fonds National de l’Action Sanitaire et Sociale (FNASS).
Un protocole de financement est conclu entre la CNAMTS et l’organisme gestionnaire pour la durée de la convention nationale, qui fixe les conditions et les modalités de versement de la dotation.
La CPN-FCC peut procéder à tout contrôle sur l’organisme gestionnaire notamment au moyen d’audit.
8.3.4. Indemnisation pour perte de ressources de l’infirmier formé dans le cadre du dispositif de la FCC
Les caisses nationales s'engagent à favoriser la participation des infirmiers exerçant à titre libéral placés sous le régime de la convention, aux actions de FCC, en prévoyant le versement à leur profit d'une indemnité de formation compensatrice de perte de ressources.
Chaque caisse nationale participe au financement des indemnisations à hauteur de la part respective que son régime représente dans les dépenses d’Assurance Maladie.
Cette dotation annuelle est arrêtée en CPN, sur proposition de la CPN-FCC, au cours de l'année qui précède l'année de réalisation des actions de formation conventionnelle, et sous réserve de disposer de crédits suffisants sur le Fonds National de l’Action Sanitaire et Sociale (FNASS). Elle couvre l’indemnisation de l’ensemble des participants prévus aux formations agréées de l’année civile d’exercice.
a/ Champ d’application
Les infirmiers peuvent prétendre au versement d’une indemnité quotidienne pour perte de ressources, sous réserve de remplir les conditions suivantes :
? Exercer à titre libéral dans le champ conventionnel,
? Participer à une action agréée FCC d’une durée minimale de deux jours consécutifs, dans le cas des formations infirmières,
? Suivre une action de formation agréée au titre de la FCC Interprofessionnelle d’une journée,
? Suivre l’action de formation dans son intégralité,
? Ne pas avoir perçu, dans l’année civile au cours de laquelle s’est tenue l’action de formation agréée FCC, le nombre maximum d’indemnités quotidiennes pour perte de ressources précisé ci-après,
Seules sont indemnisables les journées ouvrables.
b/ Montant de l’indemnité pour perte de ressources
Le montant de l’indemnité pour perte de ressources est fixé à la valeur de 75 AMI par jour. Cette indemnité est calculée au prorata de la durée des formations agréées FCC.
Le montant total des indemnités quotidiennes versées à un infirmier participant s’inscrit dans la limite de sept journées par année civile.
Vient s’ajouter, le cas échéant, l’indemnité quotidienne en cas de participation à une journée de formation conventionnelle Interprofessionnelle comme défini dans l’article 8.3.5.
c/ Modalités de versement de l’indemnité de formation
L’indemnité de formation est versée à l’infirmier par la caisse primaire d’assurance maladie de son lieu d’exercice principal, dans les conditions définies ci-après.
L’indemnité est versée sur production d’une attestation de participation dûment complétée par l’organisme de formation et le professionnel formé. Elle est visée par l’organisme gestionnaire.
L’attestation de participation comprend notamment les informations suivantes :
? Identification du professionnel,
? Numéro d’agrément conventionnel de la formation suivie,
? Thème, lieu, dates de la formation suivie, etc.
Le modèle de l'attestation de participation est arrêté entre les partenaires conventionnels et figure dans le cahier des charges.
L'indemnité pour perte de ressources est versée au professionnel dans un délai de deux mois à compter de la réception par la caisse primaire d’Assurance maladie de l’attestation de participation.
8.3.5. Actions de formation conventionnelle interprofessionnelle
Afin de contribuer à l’amélioration de la coordination des soins, la Commission Paritaire Nationale peut déterminer en concertation avec les instances conventionnelles des autres professions de santé libérales, des thèmes réservés à des actions de formation interprofessionnelle.
Ces formations feront l’objet de cahiers des charges déterminés en commun par les instances conventionnelles des différentes professions concernées.
Ces actions ne pourront être financées, pour la part concernant les infirmiers, que si elles sont agréées par la CPN-FCC et limitées à une durée d’une journée.
Le montant de l’indemnisation versée à un infirmier dans le cadre d’une formation interprofessionnelle ne peut excéder une journée ouvrable par an. Cette journée distincte s’ajoute aux sept journées visées au point b/ de l’article 8.3.4.
Les autres dispositions prévues dans le cadre de la formation continue conventionnelle et concernant l’agrément des actions de formation, les modalités d’indemnisation des infirmiers participants, et l’évaluation des actions de formation, s’appliquent à la formation conventionnelle interprofessionnelle.
8.3.6. Gestion des actions de formation
En cas de résiliation du protocole de financement par l'une ou l'autre des parties, la CNAMTS garantit la prise en charge des actions de formation prévues au cours de l'année civile de sorte qu'elles puissent se réaliser. Les formations concernées sont les formations agréées pour lesquelles des frais ont été avancés par l'organisme de formation à la date où il est informé par l’organisme gestionnaire de la résiliation du protocole.
8.3.7. Evaluation de la formation continue conventionnelle
Au vu des résultats du bilan du programme annuel et de l’évaluation des actions FCC, la CPN-FCC met en oeuvre toutes mesures destinées à améliorer la qualité et l’efficience de la FCC.
a/ Evaluation de l’impact des formations sur les pratiques
La CPN-FCC est chargée de définir les orientations de l’évaluation pédagogique des formations dispensées dans le cadre du programme annuel de formation conventionnelle, et visant notamment à apprécier l’impact des formations sur les pratiques des infirmiers formés. La CPN-FCC mandate l’organisme gestionnaire pour vérifier si les organismes de formation ont satisfait aux obligations d’évaluation telles que définies dans le cahier des charges de la FCC.
b/ Bilan du programme annuel de FCC
Dans le cadre de son rapport annuel d’activité, l’organisme gestionnaire réalise un bilan du programme annuel de FCC permettant aux parties signataires d’apprécier notamment le coût et les conditions de réalisation des formations agréées.
L’organisme gestionnaire transmet le bilan du programme annuel de formation à la CPNFCC.
L’infirmière libérale en signant son engagement dans la Convention Nationale Infirmière, bénéficie automatiquement de ce droit à la formation continue, sans autre contribution
le FIFPL :
Fond d'assurance formation a été agréé par arrêté ministériel du 17 mars 1993, publié au journal Officiel du 25 mars 1993.
Il a été crée à l'initiative des organisations professionnelles, membres de l'UNALP (Union Nationale des Professionnels Libéraux), conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1991, portant sur la formation continue des travailleurs indépendants et des professionnels libéraux, faisant obligation à tous de s'acquitter de la Contribution à la Formation Professionnelle (C.F.P).
Il a pour mission de gérer la contribution à la formation professionnelle recouvrée par L'URSSAF et appelée sur le bordereau de cotisation d'allocations familiales le 15 février de chaque année à raison de 0,30% du plafond annuel de la Sécurité Sociale, sous la rubrique C.F.P
Pour l'année 2008, le FIFPL prend en charge 2 formations/an ,dans la limite de 9 jours de formation collective agréée et de 750 €. Si votre formation a un cout supérieur le suplément reste à votre charge
Allez voir les critères de prise en charge du FIPL ici
Organismes de formations conventionelles
La CNAM alloue en effet annuellement une dotation “conventionnelle” pour la formation continue des infirmières, à la condition que celle-ci réponde à des objectifs prioritaires décidés chaque année. Dans ce cadre, une commission paritaire nationale, constituée par des représentants de la CNAM et de Convergence Infirmière, retient 4 thèmes prioritaires autour desquels vont s’organiser les actions de formation continue.
Ces formations sont financées et indemnisées par la CNAM dans la limite de 7 jours par an.
ACTION SANTE
Le mail du centre 2 all. Hector Berlioz BP 90017 /95131 FRANCONVILLE cdx 01.34.141.86.82
AFCD
13 av. Aristide Briand 39100 DOLE 03.84.72.80.66
AFCI
24 rue Descartes 33000 BORDEAUX 05.56.98.29.47
AFCOPI
7 rue Godot de Mauroy 75009 PARIS 01.47.42.94.13
AMS Grand Sud
16 Place Laganne
31300 Toulouse
05.61.16.14.87
ASP 12
62 rue Sainte Cyrice 12000 RODEZ 05.65.78.12.96
ATOUT FORMATIONS
4 rue Planard 12000 RODEZ 05.65.68.88.28
CALYDIAL
CH Lucien Hussel BP 127 38208 VIENNE cdx 04.37.02.10.50
CEPFOR
BP 97262 /31672 LABEGE cdx 05.61.39.19.00
CNAM Pays de Loire
25 bd. Guy Mollet BP 31115 /44311 NANTES cdx 02.40.16.101.10
Conseils et Performances
10 av. Louise Darracq 64100 BAYONNE 05.59.46.16.00
Croix Rouge
IFSI 1 rue du docteur Simone Sedan 13005 MARSEILLE 04.91.47.28.02
HR FORMATION
21 rue Jean Jaures 35760 MONTGERMONT 02.99.68.83.19
IFPVPS
BP 82 /6 av. de Toulon 83407 HYERES cdx 04.94.00.28.02
IFS Meslay
La Guyonnière 85600 MONTAIGU 02.51.48.84.84
IGL
45 rue de Turgot 87000 LIMOGES 05.55.32.32.59
INFCI
111 bis bd. Menilmontant 75011 PARIS 01.55.28.35.87
INFORMAGORA
111 vieille route de Montplaisir 81900 CUNAC 05.63.49.29.89
IRFA-EST
61 all Gluck BP 2027 /68058 MULHOUSE cdx 03.89.43.99.56
ISIS
BP 30 / 1 bis av. Des Tilleuls 74201 THONON cdx 04.50.70.42.34
LA MAISON
Route Blanche 13120 GARDANNE 04.42.65.73.60
PERSPECTIVES
14 E rue Pierre de Coubertin 21000 DIJON 03.80.48.69.21
Pole Formation Santé
26 rue de la Gare 69009 LYON 04.72.53.99.50
REDIAD
3 place Navarin62200 BOULOGNE sur MER 03.21.99.37.76
SAUV’GARD
30 rue Paul Bert 94130 NOGENT sur MARNE 01.43.68.07.87
UBO: 20 av. Le Gorgeu BREST cdx 3
02.98.01.63.32
Formations non conventionnées
Académie Mondiale des plaies
Venez suivre une formation en ligne sur la physiologie cutanée et le soin des plaies grâce à l'Académie Mondiale des Plaies.
Vous pourrez suivre différents modules de formation à l'issu desquels vos connaissances sont validées par des quizz en ligne.
Etudiez également des cas pratiques pour lesquels vous pourrez proposer un diagnostic ainsi qu'un traitement. Le site interactif vous informera alors de l'exactitude de vos propositions ou non.
Riche dans le fond et dans la forme, ce site non publicitaire, avec une inscription totalement gratuite, a été réalisé par les Laboratoires Smith&Nephew pour les soignants et professionnels de santé.
Connectez-vous sur http://www.globalwoundacademy.com/france/index.asp
association de recherche en soins infirmiers:ARSI
Internet comme outil pédagogique dans les soins
http://www.arsi.asso.fr/fcinter2.htm
nouveau : en ligne
un dossier thématique sur le « sondage urinaire »
et un autre sur « la consultation infirmière »
"cadredesante.com" et l'organisme "HR Formation"
ont le plaisir de vous annoncer la mise en place d'une préparation en ligne au concours d'entrée en Institut de Formation des Cadres de Santé, selon le principe du e-Learning.
http://www.cadredesante.com/spip/article.php3?id_article=163
Association FORMA TIC SANTE
L'association FORMA TIC SANTE a pour but de "promouvoir et favoriser le
développement de dispositifs de formation destinés aux professionnels de
santé et intégrant l'utilisation des TIC (Technologies de l'Information et
de la Communication) "
L'association propose donc de créer " Un réseau d'échanges sur la formation
en ligne pour les professionnels de la santé " afin de développer le partage
d'expériences dans ce domaine et l'accès aux ressources pour tous les
professionnels intéressés.
Adresse : http://www.formaticsante.com
L'organisme de formation FORMA TIC SANTE propose plusieurs thèmes de formation continue en ligne pour les professionnels de santé.
Consultez les spécificités de nos formations, nos programmes... à partir de l'adresse :
http://www.formaticsante.com/HTML/Offre-formation-progr.htm
Infirmier-general.com ( http://www.infirmier-general.com/)
" propose des préparations aux concours en ligne. Celles-ci comprennent un suivi personnalisé sous forme d'entretiens via Internet et d'échanges par e-mail et la fourniture de dossiers documentaires. Les sessions ont lieu en permanence toute l'année.
Les préparations proposées sont :
* Préparation au concours d'entrée en Institut de Formation de Cadres de Santé :
http://www.infirmier-general.com/Formation%20IG_Com/prepa_concours%20CS.htm
* Préparation au concours sur titres de Cadre Supérieur de Santé :
http://www.infirmier-general.com/Formation%20IG_Com/prepa_concours%20CSS.htm
* Préparation au concours de Directeur des Soins :
http://www.infirmier-general.com/Formation%20IG_Com/prepa_concours%20DS.htm
Pour tout renseignement, adressez un e-mail à : patrick_moulin_fr@yahoo.fr"
Psychiatrie infirmière ( http://psychiatriinfirmiere.free.fr/)
- FORMATION CONTINUE -
Le site "Psychiatrie Infirmière" propose un dossier très complet sur la formation continue (ainsi que sur les formations qualifiantes, la ré-orientation professionnelle... etc.), avec plusieurs centaines d'organismes officiels référencés par ordre alphabétique, donnant accès à des milliers de formations différentes.
Thèmes : Alcool, Alzheimer, Aide à domicile, Aide aux victimes, Aide soignant, Art thérapie, Assistante parentale, Analyse transactionnelle, Auxiliaire parentale, Autisme, Douleur, Élaboration groupale, Ethnopsychiatrie, Famille, Génogramme imaginaire, Marginalisation, Massage, Médiation, Parentalité, Personnes âgées, Polyhandicap, Prise en charge des troubles dépressifs et des comportements perturbés, Psychodrame, PNL, Relaxation, Relation d'aide, Repas thérapeutique, Schizophrénie, Soins palliatifs, Sida, Sophrologie, Thanatologie, Toucher soignant, Thérapie holistique, Thérapie de couple, Thérapie systémique, Toxicomanie, Voisinage, Violence, ... etc.
Les thèmes, les adresses, les lieux... Tous les détails sont désormais disponibles à:
http://psychiatriinfirmiere.free.fr/infirmiere/infirmier/formation/continue.htm