Bonjour à tous. Est-ce-que l'on peut faire des remplacements avec un contrat type de "remplacement par un confrère libéral" tiré de l'ordre infirmier afin de facturer nous-mêmes les soins et pour plus d'autonomie?
est-ce-que c'est possible de faire des remplacements avec un contrat appelé "contrat de remplacement par un confrère libéral" qui est sur le site de l'ordre infirmier?
un remplaçant ne peux pas facturer ,point barre ! :) sauf si contrat de collaboration pas de remplacement je ne comprends pas ce titre de contrat puisqu'on se fait toujours remplacer par un confrère (ou soeur) libéral qu'il ai le satut d'installé ou de remplacant il est libéral qu'est ce qu'ils ont encore fabriqués à l'ONI ?
Ce n'est pas parce que l'erreur se propage qu'elle devient vérité. Gandhi
Si, si récemment le Grand Pape de l'UNCAM a bien précisé que dans le cas où on se fait remplacer par un collègue collaborateur/associé ailleurs, et contrairement aux règles communes, celui-ci pouvait facturer tout en étant remplacer.Quand je parle de facturer, je parle d'utiliser la CPS et le TLA.
"la bonté est le signe distinctif d’un esprit supérieur" Beethoven " Le comble de l’intelligence, c’est la bonté " Proust
Bon je reviens sur la scène... Peut on faire un contrat de remplacement à une collegue qui a ses feuilles? Je voudrait bien refaire un contrat de collaboration mais c super contraignant... Lâ rétrocession ou participation aux frais est tjs litigieuse... Pourquoi lâ loi nous met t elle comme Ca les bâtons ds les roues? Le contrat de remplacement c ch... Aussi car il faut ecrire exactement les jours remplacés... Comment fait tu bibi? J'ai trouvé des gens bien pour bosser avec moi je demande une petite participation au frais je ne veux pas m'associer (antécédents...) Je ne sais plus quoi spécifier ds le contrat pour etre dans les clous au niveau de la loi dans pour autant me mettre moi en danger avec des clauses qui ne protège en fait quasiment que lâ collegue.
je fais un contrat de collab bien rédigé et qui me protège au max (cette fois j'ai pris conseil avec un avocat suite à mes atcdt) sinon oui ,tu peux faire un contrat de remplacement à un autre idel avec feuille mais il ne pourra pas les utiliser et il faudra que ca rentre bien dans le cadre d'un remplacement
Ce n'est pas parce que l'erreur se propage qu'elle devient vérité. Gandhi
Jusqu'ici, la réponse était feuille papier même si installé.Dernièrement, le directeur de l'UNCAM n'a pas vu d'opposition à l'emploi de la CPS du remplaçant déjà installé.
Il n'y a rien d'officiel, mais il ne faut pas oublier que la sécu n'a jamais réellement intégré le statut 2005 de collaborateur dans la convention.
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