Dans le choix d’un contrat prévoyance pour les infirmiers libéraux, la réflexion centrale porte sur l’évènement majeur qu’est l’invalidité professionnelle.
Capmédical est déjà intervenu sur l’importance du choix de la méthode utilisée afin de déterminer le taux d’invalidité (ICI et ICI).
La règle première étant que l’assureur ne retienne que l’impact qu’a l’incident ou le handicap sur la profession exercée par l’assuré, excluant donc tout barème croisé, rousseau etc….
Nous mettons en garde les infirmiers vis-à-vis d’une nouvelle tendance observée :
Nous voyons de plus en plus d’assureurs présentant des barèmes « spécial infirmiers », ou « spécial paramédical »
Contrairement au principe de l’invalidité professionnelle, qui au cas par cas va déterminer l’impact qu’aura le problème de santé sur la profession d’infirmier libéral, ces barèmes « spécial infirmiers » sont des barèmes contractuels pré-établis.
Le principe consiste à répertorier à l’avance différentes atteintes corporelles et d’y attribuer un taux d’invalidité.
Généralement ces barèmes sont bien faits vis-à-vis des membres supérieurs (pouce index main etc…. à 100%).
Mais en examinant de plus près ces barèmes, nous constatons régulièrement de graves incohérences vis-à-vis de la profession d’infirmier libéral.
Par exemple, les fractures ou luxation vertébrales avec séquelles importantes ne conduisent qu’à un taux d’invalidité de 35% maximum ce qui n’est pas la réalité au regard de l’impact sur la profession d’infirmer.
Pareil pour les hernies discales compliquées à 30% maximum.
Même défaut sur les raideurs du poignet à 35% maximum.
Pire ! Si par malheur l’atteinte corporelle de l’assuré n’est pas répertorié dans les quelques pages de ces barèmes, ces contrats descendront en gamme en appliquant du barème croisé ou rousseau etc….
En conséquence, nous ne pouvons surtout pas recommander ces offres « spécial infirmiers » qui ne prennent pas en compte le point préalable de nos préoccupations : une approche «NOBAREME» de l’invalidité professionnelle, selon les critères cumulatifs suivants :
- Exclusivement professionnelle,
- Sans barème pré établi, autoritaire, restrictif ou exclusif,
- Adaptée à chaque assuré,
- Avec une totale neutralité de l’organisme assureur au plan de l’expertise médicale,
- Dans un cadre contractuel simple et lisible,
- Sans piège lié à l’âge ou la poursuite de l’activité,
- Un vrai T/66.
Pierre Vasquez.
