Bonjour,
Bernard Vasquez à abordé ces points avec vous, si besoin de les ré aborder avec lui ou moi même ne pas hésiter à nous recontacter.
Sinon Pour répondre à vos interrogations :
1) forfaitaire ou indemnitaire :
* dans un contrat forfaitaire l'assuré perçoit les indemnités souscrites sans justificatif comptable
* dans le cadre d'un contrat indemnitaire, l'assureur peut, vous verser jusqu'à concurrence du bénéfice déclaré et des frais professionnels déclarés l'année passée (ou moyenne sur les 3 dernières années) quand bien même les montants assurés soient supérieurs. Et il peut déduire les prestations reçues des autres organismes de protection sociale (notamment la Carpimko)
2) invalidité contractuelle ou professionnelle :
* professionnelle : il ne s'agit pas d'un barème. Le taux d’invalidité est fixé en ne prenant en considération que l'incapacité professionnelle exercée, sans tenir compte des possibilités de reclassement dans un autre métier.
* contractuel : il s'agit d'un tableau (ou barème) où la plupart (mais pas toutes) des pathologies ont été recensées, et pour chacune d'elle une fourchette de taux d'invalidité a été fixé par l'assureur. En signant le contrat, l'assuré a accepté à l'avance ces taux d'invalidité et ne peut les remettre en question. Attention un certain nombre de ces barèmes indemnisent mal les affections du rachis, notamment les fractures ou luxation vertébrale même avec séquelles importantes.
Nous privilégions les contrats comportant une évaluation uniquement professionnelle
3) Le T/66 ayant pour effet de majorer de 50% les rentes versées, il est à privilégier.
4) UNIM précise en page 31 de ses dispositions générales, que les rentes partielles sont payées selon un barème croisé (sujet abordé ICI ) il est donc à éviter.
Il n'existe aucun contrat de prévoyance parfait sur le marché. Chacun a ses avantages et ses inconvénients. La difficulté est de choisir une prévoyance qui semble le mieux conforme à ses besoins.
Bien cordialement.
Pierre Vasquez.
