En théorie oui, mais dans la réalité aucun texte ne l'interdit, surtout si plusieurs remplacements....ce peut être vu comme un moyen de détourner les notions de zone, certes, si on ne fait des remplas que dans un coin....mais déjà que les notions de zonage sécus sont très critiquables d'un point de vue juridique ( la notion de contrat incitatif en sous-doté ressemble beaucoup à de l'aliénation de l'indépendance professionnelle au vu du CSP).....dans al réalité, rien à craindre car il faut faire attention entre ce que dit la sécu et ce qui est juridiquement opposable.....
Lorsqu'elle a inventé la notion un collaborateur= un installé, personne parmi nos syndicats n'a rien dit.....et pourtant juridiquement rien ne tient, la CPAM ne peut modifier des textes de loi à sa convenance.....il ne faut pas oublier qu'elle a été très souvent condamnée par les juges pour son appréhension très libre des lois....
