CUMUL NON CUMUL: EXPLICATIONS

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bibi
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Date du message : samedi 27 juin 2020 à 18h43


ARTICLE 11B-5

Les forfaits journaliers infirmiers BSA, BSB, BSC, définis à l’article 23.3, sont toujours facturés à taux plein. Lorsqu’au cours d’une séance de soins en rapport avec la dépendance, un acte en AMX est réalisé, il est noté à 50% de son coefficient, quelle que soit la valeur du coefficient (sauf dérogations listées au Titre XVI, Chapitre I, article 12).

DÉROGATIONS LISTÉES AU TITRE XVI, CHAPITRE I, ARTICLE 12 (= cumul à taux plein)

 Une perfusion, telle que définie au chapitre II du présent titre

 Ou un pansement lourd et complexe dont l'ami 5.1 (pansement avec compression ulcère ou greffe)

 Ou une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter

 Ou un acte de prélèvement par ponction veineuse directe de l’article 1 du chapitre I 

EXEMPLES

 BSA+IFI = 1 passage / jour Seul

 BSA + IFI + Pansement simple= BSA + IFI
+ Pansement lourd et complexe= BSA +IFI+AMX 4+MCI
+ Pansement de contention = BSA +IFI + AMX5.1 +MCI
+ Pansement de contention+ analgesie topique = BSA +(AMX 5.1+AMX 1.1) +MCI
+ Sous cutanée= BSA + IFI + AMX 1/2
+ Glycémie + injection insuline= BSA + IFI + AMX (1+1)/2
+ Glycémie +insuline +pansement lourd et complexe+ analgésie topique = BSA+IFI +
(AMI1+AMI1+AMI4+AMI1.1 )/2+MCI
+ Glycémie + insuline + pansement avec compression = BSA +AMX 5.1 +(AMX 1+AMX1)/2 +MCI

 Patient DID : insuline+Glycémie+Pansement lourd et complexe+analgesie topique =AMI1+AMI1+AMI4+AMI1.1 +MCI
+ pansement avec compression =AMI5.1 +(AMI 1 + AMI1) /2 +MCI

Peut-on coter 2 actes à taux plein lors d'une même séance ?

L'article 11B de la NGAP pose le principe que seul l'acte le plus important est coté à 100%. Le second acte réalisé lors de la même séance est coté à 50%,le troisième gratuit .

EX: Prescription d’un pansement lourd et complexe (AMI 4) et d’une injection sous-cutanée de Lovenox (AMI 1). Ne pas facturer 1AMI 4,5 mais : 1AMI 4 + 1AMI ½.

La même règle s’applique de façon dérogatoire aux dispositions générales de la LAP en cas de soins infirmiers réalisés dans le cadre des forfaits BSI. Soit par exemple, BSA +IFI+AMX 14+AMX4/2 ou IFI+ AMX 14+ AMX 4/2, ou encore, BSB +IFI+AMX 4+AMX4/2 ou IFI+ AMX 4+ AMX 4/2. 

Existe-t-il des exceptions à l'application de l'article 11B de la NGAP ?

 par dérogation à cette disposition et à l’article 11 B des dispositions générales, la séance de soins infirmiers peut se cumuler avec la cotation d'une perfusion ou d'un pansement lourd et complexe.

La cotation forfaitaire par séance inclut l'ensemble des actes réalisés au cours de la séance

Pas de cumuls AIS + AMI, ou BSA + AMI  sauf AIS 4 qui se cumulent à 50 % avec les  actes en AMI n'incluant pas de surveillance dans leur cotation (cf article 11 B des dispositions générales de la NGAP)

Par dérogation, cumul possible à taux plein avec une perfusion ou un pansement lourd et complexe,surveillance BPPCO (pour les BSA,BSB,BSC,AIS) on applque la lettre clé AMX)  

De façon dérogatoire aux dispositions générales de la LAP en cas de soins infirmiers réalisés dans le cadre des forfaits BSI. Soit par exemple, BSA +IFI+AMX 14+AMX4/2 ou IFI+ AMX 14+ AMX 4/2, ou encore, BSB +IFI+AMX 4+AMX4/2 ou IFI+ AMX 4+ AMX 4/2. 

Les bilans sanguins,injections insuline,IM ,intra dermiques sontt cumulables à 50% avec AIS ,BSA,BSB,BSC depuis le 01/05/2020