Règles de cumul
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DEROGATIONS DE L’ARTICLE 11B ET REGLES DE CUMULS
Article 11 B – Actes multiples au cours de la même séance
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Seul l'acte au coefficient le plus important est coté à 100%.
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Le second acte réalisé lors de la même séance est coté à 50%.
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Les actes suivants sont malheureusement gratuits.
CA COMMENCE BIEN !!
Mais heureusement, nous avons des dérogations à cet article, c’est-à-dire que certains actes peuvent se cumuler à taux plein. Ouf
Ne se décotent JAMAIS :
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Les AIS
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Les forfaits BSI
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Les DI
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Les majorations
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Les actes d’accompagnement à la téléconsultation ; Du reste la lettre clé TLS se cote toujours à taux plein avec l’acte associé
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PREMIERE DEROGATION : AVEC LES AIS3 (ET UNIQUEMENT EUX ) ET LES FORFAITS BSI
Les AIS33 et forfaits BSI englobent TOUS les AMI sauf :
A taux plein :
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Une perfusion, telle que définie au chapitre II
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Ou d’un pansement lourd et complexe
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Ou d’une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter
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Ou d’un acte de prélèvement par ponction veineuse directe de l’article 1 du chapitre I
Ce sont des AMX depuis le 1er janvier 2020
EXEMPLES :
1AIS3 M et S + pansement lourd et complexe + perfusion de 30 minutes :
MATIN : 1AIS3 + AMX9 + AMX4/2 + MCI + IFD (+/- DIMANCHE)
SOIR : 1 AIS3 + IFD (+/- DIMANCHE)
La perfusion ayant le coefficient le plus important elle seule se cumule à taux plein avec l’AIS3 en par ce fait représentent le premier acte
Puis les soldes s’appliquent
BSB + 2 IFI + pansement lourd et complexe + perf de 30 minutes :
MATIN : 1AIS3 + IFI + AMX9 + AMX4/2 + MCI (+/- DIMANCHE)
SOIR : IFI (+/- DIMANCHE)
Depuis le 1er mai 2020 sont externalisés à 50%:
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Les sous cutanées
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Les intra dermo
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Les intra musculaires
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Les dextros
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Les insulines
Sont cotés en AMX depuis le 1er mai 2020
EXEMPLES
BSA+IFI = 1 passage / jour
BSA + IFI + Pansement simple= BSA + IFI
+ Pansement lourd et complexe= BSA + IFI + AMX 4 + MCI
+ Ulcère avec pose de compression = BSA + IFI + AMX5.1 + MCI
+ Ulcère avec pose de compression + analgésie topique = BSA + IFI + (AMX 5.1+AMX 1.1) +MCI
+ Sous cutanée= BSA + IFI + AMX 1/2
AIS 3,1 Avec aucun acte cumulable
AIS 4 Dans le respect de l’article 11B, avec tout acte en AMI n’incluant pas de surveillance dans leur cotation : acte en AMI incluant une surveillance dans leur cotation : chapitre I article 10 et chapitre II article 5bis
décodeur : là on parle de la surveillance thérapeutique et de la surveillance glycémique
A.DEROGATION 2 : LES PERFUSIONS
Un forfait AMI 9 et un forfait AMI 14 (ou AMX 9 ET AMX 14), se cumulent à taux plein
Un forfait AMI 10 et un forfait AMI 15 (ou AMX 10 ET AMX 15), se cumulent à taux plein
Tous les autres actes de perfusions se décotent (sauf l’AMI6 associé à l’AMI9 ou 10)
B.CAS PARTICULIER LA PRISE DE SANG
Prélèvement par ponction veineuse directe : AMI 1,5 ou AMX 1,5
Cet acte est cumulable à taux plein pour les AMI quel que soit le coefficient associé, AIS3 ou forfaits BSI en dérogation à l’article 11B des Dispositions générales
Dans la limite de deux actes au plus facturables
EXEMPLES :
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Pansement simple + prise de sang + sous cutanée :
AMI2 + AMI1.5 SC gratuite car en troisième soin
1AIS3 + pansement lourd et complexe + prise de sang :
1AIS3 + AMX4 + MCI + AMX1.5 PS à taux plein car en deuxième soin
1AIS3 + pansement lourd et complexe + prise de sang + perfusion de 30 minutes
1AIS3 + AMX9 + AMX4/2 + MCI PS gratuite car en troisième soin
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2 “autres pansements” + Prise de sang
AMI 2 + AMI 1.5 + 0
L’AMI 1.5 est plus faible que l’AMI 2 mais à taux plein, il reste plus fort que l’AMI 2/2
D.DEROGATION 3 : LES PATIENTS DIABETIQUES INSULINO TRAITES ARTICLE 5BIS
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Surveillance glycémique AMI 1 (ou AMX 1)
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Injection sous-cutanée d'insuline AMI 1 (ou AMX 1)
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Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d'une durée d'une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans AMI 4
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Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination AMI 4 +MCI (ou AMX 4)
Ces actes se cumulent entre eux sans application de l'article 11B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels
A été ajouté à cet article le 1er juillet 2020 l’analgésie topique AMI1,1 (ou AMX1,1) non cumulable à taux plein avec le pansement si exécution au même temps de passage
N’ont pas été ajoutés à cet article 5 Bis :
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AMI11 de bilan initial de plaie
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AMI5.1 ulcère ou greffe cutanée nécessitant une compression
EXEMPLES :
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pansement lourd et complexe diabétique + dextro+ injection d’insuline + changement de sonde urinaire chez une patiente :
(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AM I 3/2 + IFD
Le coefficient du sondage est inférieur au groupe diabète il se décote donc
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Prise de sang + pansement lourd et complexe diabétique + dextro + injection d’insuline + injection de Lovenox 0.2®
(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + 0 Lovenox gratuit car se positionne en 3eme soin
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Dextro + 2 insulines + 2 pansements lourds et complexes diabétiques :
( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + IFD
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IDEM + prise de sang
( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + IFD
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Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + perfusion de 30 minutes :
(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4) /2 + MCI + AMI9 + IFD
Le groupe diabète est d’un coefficient inférieur à la perfusion
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Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + Surveillance diabétique de plus de 75 ans perfusion de 30 minutes :
(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI9/2 + IFD
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1AIS3 + 2 pansements lourds et complexes diabétique :
1 AIS3 + ( AMX4 + AMX4) + MCI + IFD
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1AIS3 + 2 pansements lourds et complexes diabétique + dextro + 2 insulines :
1 AIS3 + ( AMX4 + AMX4) + MCI + (AMX1 + AMX1 + AMX1)/2 + IFD
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BSB + 2 IFI+ pansement lourd et complexe diabétique + dextro 3/ jour + insuline 3/ jour :
MATIN : BSB + IFI + AMX4 + MCI + (AMX1 + AMX1)/2
MIDI : (AMI1 + AMI1) + IFD
SOIR : IFI + (AMX1 + AMX1)/2
D.LES PETITS DERNIERS DU 1ER JANVIER 2021
Actes réalisés uniquement pour les patients avec éligibilité à une chirurgie ambulatoire ou à un parcours clinique de réhabilitation améliorée après chirurgie(RAAC)
Prescription détaillée du chirurgien ou de l’anesthésiste
Création de 4 actes :
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AMI 3,9 Séance de surveillance clinique et d’accompagnement post opératoire
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AMI4,2 Séance de surveillance et/ou retrait du cathéter périnerveux pour l’analgésie post opératoire
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AMI 2 retrait de SAD
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AMI 2,8 surveillance ou retrait de drain de Redon
AMI3,9 et AMI4,2 cumulables à taux plein avec :
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AMI 2 retrait de SAD
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AMI 2,8 surveillance ou retrait de drain
Les actes de surveillance AMI3,9 et AMI4,2 ne sont pas cumulables entre elles
EXEMPLES :
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Séance de surveillance clinique postop + retrait sonde urinaire
AMI3.9 + AMI2 + IFD
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Séance de surveillance clinique postop + Surveillance Redon
Ami3.9 + AMI2.8 = IFD
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Séance de surveillance de KT périnerveux + retrait sonde urinaire
AMI4.2 + AMI2.8 + IFD
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Séance de surveillance de KT périnerveux + pansement plaie chirurgicale
AMI4.2 + AMI2/2 + IFD
Brigitte BAX
Pour en savoir plus :
NGAP en présentiel : https://www.enzym.fr/formations/maitriser-la-nouvelle-nomenclature-generale-des-actes-professionnels
NGAP Classes virtuelles : https://www.enzym.fr/formations/maitriser-la-nouvelle-nomenclature-generale-des-actes-professionnels-cv
NGAP en E-Learning : https://www.glucoze-formation.fr/formations/maitriser-la-nouvelle-nomenclature-generale-des-actes-professionnels