Règles de cumul

 

ARTICLE 11b et ses dérogations

 

Ne se décotent JAMAIS :

• Les AIS (Actes Infirmiers de Soins)
• Les forfaits BSI (Bilan de Soins Infirmiers)
• Les DI (Démarches de soins Infirmiers)
• Les majorations (MCI, MAU, MIE, majorations de nuit, dimanche et jours fériés)
• Les actes d'accompagnement à la téléconsultation ; Du reste la lettre clé TLS se cote toujours à taux plein avec l'acte associé, permettant ainsi une rémunération équitable des actes techniques et de coordination.

A SAVOIR :

Les actes de télésoin ne peuvent être cumulés avec :
– les frais de déplacement (prévus à l'article 13 des dispositions générales de la Nomenclature générale des actes professionnels) ;
– la Majoration de coordination infirmière (MCI) facturable uniquement lors des passages physiques au domicile du patient ;
– les actes et forfaits en rapport avec la dépendance (forfaits BSA, BSB ou BSC, actes en AIS, actes en AMX, bilan ou démarche de soins infirmiers en DI)
– les actes de prélèvement, d'injection, de vaccination, de perfusion, de pansement (à l'exception de l'acte de suivi de pansement) ainsi que les actes d'accompagnement à la téléconsultation : TLS

 

Dérogations : cumul à taux plein

1/ Séances de perfusion courtes < 1h (AMI 9 et 10) - cumul à taux plein avec séance de perfusion > 1H (AMI 14/AMI15), permettant ainsi une juste rémunération des actes techniques complexes et du temps consacré.

 

2/ Patients insulino-traités (art 5 bis chap 2) : se cumulent entre eux à taux plein :

• Surveillance et observation de patient diabétique insulino-traité
• Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention de patient insulino-traité de plus de 75 ans
• Pansement lourd et complexe d'un patient DID nécessitant une détersion avec défibrination
• Analgésie topique préalable à un pansement

3/ Prélèvement par ponction veineuse directe (AMI 1.5) se cumule à taux plein avec tout autre acte en AMI, reconnaissant ainsi la technicité spécifique et le temps dédié à cet acte diagnostique essentiel.

 

4/ Pansement lourd et complexe (ulcère ou greffe) tel que défini à l'article 3 (AMI 4) se cumule à taux plein avec analgésie topique préalable (AMI 1.1), valorisant ainsi la prise en charge de la douleur.

 

5/ La séance de surveillance clinique et d'accompagnement post-opératoire (AMI 3.9) se cumule à taux plein avec :

• Le retrait de sonde urinaire (AMI 2) ou surveillance de drain de redon ou retrait post-opératoire de drain (AMI 2.8)

6/ La séance et/ou le retrait de cathéter périveineux pour analgésie post-opératoire (AMI 4.2) se cumule à taux plein avec :

• Le retrait de sonde urinaire (AMI 2) ou la surveillance de drain de redon ou le retrait post-opératoire de drain (AMI 2.8)

7/ L'accompagnement en Télésoin (TLS) avec prélèvement, injection, vaccination, perfusion, pansement (à l'exception de l'acte de suivi de pansement)

 

8/ Les actes des 15 vaccinations autorisées à domicile avec ou sans prescription médicale préalable des personnes de 16 ans et plus avec n'importe quel acte et quel que soit le nombre d'actes associés, contribuant ainsi aux objectifs de santé publique et à la couverture vaccinale nationale.

EXEMPLES

cadre de la dépendance

-1BSA M et S + pansement lourd et complexe + perfusion de 30 minutes :

MATIN : 1BSA + AMX9 + AMX4/2 + MCI + IFD (+/- DIMANCHE)

SOIR : 1 AIS3 + IFD (+/- DIMANCHE)

La perfusion ayant le coefficient le plus important elle seule se cumule à taux plein avec le BSA en par ce fait représentent le premier acte

- BSB + 2 IFI + pansement lourd et complexe + perf de 30 minutes :

MATIN : 1BSA+ IFI + AMX9 + AMX4/2 + MCI (+/- DIMANCHE)

SOIR : IFI (+/- DIMANCHE)

-BSA + IFI + Pansement simple= BSA + IFI

+ Pansement lourd et complexe= BSA + IFI + AMX 4 + MCI

+ Ulcère avec pose de compression = BSA + IFI + AMX5.1 + MCI

+ Ulcère avec pose de compression + analgésie topique = BSA + IFI + (AMX 5.1+AMX 1.1) +MCI

+ Sous cutanée= BSA + IFI + AMX 1/2

- BSA +dextro + insuline lente + insuline rapide +S/C lovenox

BSA + (AMX 1 + AMX1 +AMX 1)/2

Le lovenox est gratuit car 3 ème acte

- BSA + perfusion hydratation sur 12h + perfusion 30 min ATB + pansement sur fixateur externe

BSA +(AMX14 +AMX 9) + AMX4/2 MCI

- BSA + VAG dont la prise ne charge se fait le 22 novembre 2022 (nouveauté au 19 mars 2022)

BSA + (AMX 1+ AMX 1)

Perfusions

- perfusion hydratation sur 12h + ATB 30 minutes + pansement de fixateurs externes

(AMI 14 + AMI 9) + AMI 4/2 + MCI

les perfusions représentent le premier groupe à taux plein ,le pansement est en second acte à 50%

- perfusion hydratation sur 12h + ATB 30 minutes + pansement de fixateurs externes + seance de surveillance patient atteint de BPCO

les perfusion représentent le premier groupe ,la surveillance BPCO a une cotation supérieure au pst donc en second acte à 50% mais on conserve la MCI du pansement qui lui, est un 3eme acte gratuit

Prise de sang :

-Pansement simple + prise de sang + sous cutanée :

AMI2 + AMI1.5 SC gratuite car en troisième soin

- 1BSA + pansement lourd et complexe + prise de sang :

1BSA + AMX4 + MCI + AMX1.5 PS à taux plein car en deuxième soin

-1BSA + pansement lourd et complexe + prise de sang + perfusion de 30 minutes

1BSA + AMX9 + AMX4/2 + MCI PS gratuite car en troisième soin

Patient DID

-pansement lourd et complexe diabétique + dextro+ injection d’insuline + changement de sonde urinaire chez une patiente :

(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AM I 3/2 + IFD

Le coefficient du sondage est inférieur au groupe diabète il se décote donc

-Prise de sang + pansement lourd et complexe diabétique + dextro + injection d’insuline + injection de Lovenox 0.2

(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + 0 Lovenox gratuit car se positionne en 3eme soin

-Dextro + 2 insulines + 2 pansements lourds et complexes diabétiques :

( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + IFD

-IDEM + prise de sang

( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + IFD

- Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + perfusion de 30 minutes :

(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4) /2 + MCI + AMI9 + IFD

Le groupe diabète est d’un coefficient inférieur à la perfusion

- Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + Surveillance diabétique de plus de 75 ans perfusion de 30 minutes :

(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI9/2 + IFD

DIVERS

- Séance de surveillance clinique postop + retrait sonde urinaire

AMI3.9 + AMI2 + IFD

-Séance de surveillance clinique postop + Surveillance Redon

Ami3.9 + AMI2.8 = IFD

-Séance de surveillance de KT périnerveux + retrait sonde urinaire

AMI4.2 + AMI2.8 + IFD

-Séance de surveillance de KT périnerveux + pansement plaie chirurgicale

AMI4.2 + AMI2/2 + IFD