Règles de cumul

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DEROGATIONS DE L’ARTICLE 11B ET REGLES DE CUMULS

Article 11 B – Actes multiples au cours de la même séance

  • Seul l'acte au coefficient le plus important est coté à 100%.

  • Le second acte réalisé lors de la même séance est coté à 50%.

  • Les actes suivants sont malheureusement gratuits.


 

CA COMMENCE BIEN !!

Mais heureusement, nous avons des dérogations à cet article, c’est-à-dire que certains actes peuvent se cumuler à taux plein. Ouf

Ne se décotent JAMAIS :

  • Les AIS

  • Les forfaits BSI

  • Les DI

  • Les majorations

  • Les actes d’accompagnement à la téléconsultation ; Du reste la lettre clé TLS se cote toujours à taux plein avec l’acte associé


 

  1. PREMIERE DEROGATION : AVEC LES AIS3 (ET UNIQUEMENT EUX ) ET LES FORFAITS BSI

Les AIS33 et forfaits BSI englobent TOUS les AMI sauf :

A taux plein :

  • Une perfusion, telle que définie au chapitre II

  • Ou d’un pansement lourd et complexe

  • Ou d’une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter

  • Ou d’un acte de prélèvement par ponction veineuse directe de l’article 1 du chapitre I

Ce sont des AMX depuis le 1er janvier 2020


 

EXEMPLES :

1AIS3 M et S + pansement lourd et complexe + perfusion de 30 minutes :

MATIN : 1AIS3 + AMX9 + AMX4/2 + MCI + IFD (+/- DIMANCHE)

SOIR : 1 AIS3 + IFD (+/- DIMANCHE)

La perfusion ayant le coefficient le plus important elle seule se cumule à taux plein avec l’AIS3 en par ce fait représentent le premier acte

Puis les soldes s’appliquent

BSB + 2 IFI + pansement lourd et complexe + perf de 30 minutes :

MATIN : 1AIS3 + IFI + AMX9 + AMX4/2 + MCI (+/- DIMANCHE)

SOIR : IFI (+/- DIMANCHE)


 

Depuis le 1er mai 2020 sont externalisés à 50%:


 

  • Les sous cutanées

  • Les intra dermo

  • Les intra musculaires

  • Les dextros

  • Les insulines

Sont cotés en AMX depuis le 1er mai 2020


 

EXEMPLES

BSA+IFI = 1 passage / jour

BSA + IFI + Pansement simple= BSA + IFI

+ Pansement lourd et complexe= BSA + IFI + AMX 4 + MCI

+ Ulcère avec pose de compression = BSA + IFI + AMX5.1 + MCI

+ Ulcère avec pose de compression + analgésie topique = BSA + IFI + (AMX 5.1+AMX 1.1) +MCI

+ Sous cutanée= BSA + IFI + AMX 1/2


 

AIS 3,1 Avec aucun acte cumulable

AIS 4 Dans le respect de l’article 11B, avec tout acte en AMI n’incluant pas de surveillance dans leur cotation : acte en AMI incluant une surveillance dans leur cotation : chapitre I article 10 et chapitre II article 5bis

décodeur : là on parle de la surveillance thérapeutique et de la surveillance glycémique


 

A.DEROGATION 2 : LES PERFUSIONS

Un forfait AMI 9 et un forfait AMI 14 (ou AMX 9 ET AMX 14), se cumulent à taux plein

Un forfait AMI 10 et un forfait AMI 15 (ou AMX 10 ET AMX 15), se cumulent à taux plein

Tous les autres actes de perfusions se décotent (sauf l’AMI6 associé à l’AMI9 ou 10)


 

B.CAS PARTICULIER LA PRISE DE SANG


 

Prélèvement par ponction veineuse directe : AMI 1,5 ou AMX 1,5

Cet acte est cumulable à taux plein pour les AMI quel que soit le coefficient associé, AIS3 ou forfaits BSI en dérogation à l’article 11B des Dispositions générales

Dans la limite de deux actes au plus facturables


 

EXEMPLES :

  • Pansement simple + prise de sang + sous cutanée :

AMI2 + AMI1.5 SC gratuite car en troisième soin

 1AIS3 + pansement lourd et complexe + prise de sang :

1AIS3 + AMX4 + MCI + AMX1.5 PS à taux plein car en deuxième soin

1AIS3 + pansement lourd et complexe + prise de sang + perfusion de 30 minutes

1AIS3 + AMX9 + AMX4/2 + MCI PS gratuite car en troisième soin


 

  • 2 “autres pansements” + Prise de sang

AMI 2 + AMI 1.5 + 0

L’AMI 1.5 est plus faible que l’AMI 2 mais à taux plein, il reste plus fort que l’AMI 2/2


 

D.DEROGATION 3 : LES PATIENTS DIABETIQUES INSULINO TRAITES ARTICLE 5BIS


 

  • Surveillance glycémique AMI 1 (ou AMX 1)

  • Injection sous-cutanée d'insuline AMI 1 (ou AMX 1)

  • Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d'une durée d'une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans AMI 4

  • Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination AMI 4 +MCI (ou AMX 4)

Ces actes se cumulent entre eux sans application de l'article 11B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels


 

A été ajouté à cet article le 1er juillet 2020 l’analgésie topique AMI1,1 (ou AMX1,1) non cumulable à taux plein avec le pansement si exécution au même temps de passage

N’ont pas été ajoutés à cet article 5 Bis :

  • AMI11 de bilan initial de plaie

  • AMI5.1 ulcère ou greffe cutanée nécessitant une compression

EXEMPLES :


 

  • pansement lourd et complexe diabétique + dextro+ injection d’insuline + changement de sonde urinaire chez une patiente :

(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AM I 3/2 + IFD

Le coefficient du sondage est inférieur au groupe diabète il se décote donc

  • Prise de sang + pansement lourd et complexe diabétique + dextro + injection d’insuline + injection de Lovenox 0.2®

(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + 0 Lovenox gratuit car se positionne en 3eme soin


 

  • Dextro + 2 insulines + 2 pansements lourds et complexes diabétiques :

( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + IFD


 

  • IDEM + prise de sang

( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + IFD


 

  •  Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + perfusion de 30 minutes :

(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4) /2 + MCI + AMI9 + IFD

Le groupe diabète est d’un coefficient inférieur à la perfusion


 

  •  Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + Surveillance diabétique de plus de 75 ans perfusion de 30 minutes :

(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI9/2 + IFD


 

  •  1AIS3 + 2 pansements lourds et complexes diabétique :

1 AIS3 + ( AMX4 + AMX4) + MCI + IFD


 

  • 1AIS3 + 2 pansements lourds et complexes diabétique + dextro + 2 insulines :

1 AIS3 + ( AMX4 + AMX4) + MCI + (AMX1 + AMX1 + AMX1)/2 + IFD


 

  • BSB + 2 IFI+ pansement lourd et complexe diabétique + dextro 3/ jour + insuline 3/ jour :

MATIN : BSB + IFI + AMX4 + MCI + (AMX1 + AMX1)/2

MIDI : (AMI1 + AMI1) + IFD

SOIR : IFI + (AMX1 + AMX1)/2


 

D.LES PETITS DERNIERS DU 1ER JANVIER 2021

Actes réalisés uniquement pour les patients avec éligibilité à une chirurgie ambulatoire ou à un parcours clinique de réhabilitation améliorée après chirurgie(RAAC)

Prescription détaillée du chirurgien ou de l’anesthésiste

Création de 4 actes :


 

  • AMI 3,9 Séance de surveillance clinique et d’accompagnement post opératoire

  • AMI4,2 Séance de surveillance et/ou retrait du cathéter périnerveux pour l’analgésie post opératoire

  • AMI 2 retrait de SAD

  • AMI 2,8 surveillance ou retrait de drain de Redon

AMI3,9 et AMI4,2 cumulables à taux plein avec :

  • AMI 2 retrait de SAD

  • AMI 2,8 surveillance ou retrait de drain

Les actes de surveillance AMI3,9 et AMI4,2 ne sont pas cumulables entre elles


 

EXEMPLES :

  •  Séance de surveillance clinique postop + retrait sonde urinaire

AMI3.9 + AMI2 + IFD

  • Séance de surveillance clinique postop + Surveillance Redon

Ami3.9 + AMI2.8 = IFD

  • Séance de surveillance de KT périnerveux + retrait sonde urinaire

AMI4.2 + AMI2.8 + IFD

  • Séance de surveillance de KT périnerveux + pansement plaie chirurgicale

AMI4.2 + AMI2/2 + IFD


 


 

Brigitte BAX


 

Pour en savoir plus :

NGAP en présentiel : https://www.enzym.fr/formations/maitriser-la-nouvelle-nomenclature-generale-des-actes-professionnels

NGAP Classes virtuelles : https://www.enzym.fr/formations/maitriser-la-nouvelle-nomenclature-generale-des-actes-professionnels-cv

NGAP en E-Learning : https://www.glucoze-formation.fr/formations/maitriser-la-nouvelle-nomenclature-generale-des-actes-professionnels