Règles de cumul
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DEROGATIONS DE L’ARTICLE 11B ET REGLES DE CUMULS
mise à jour Septembre 2023
ARTICLE 11b et ses dérogations
Lorsqu’au cours d’une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l’acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre.
Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient.
Les actes suivants ne donnent pas lieu à honoraires mais peuvent être notés « gratuit »
Ne se décotent JAMAIS :
-
Les AIS
-
Les forfaits BSI
-
Les DI
-
Les majorations
-
Les actes d’accompagnement à la téléconsultation ; Du reste la lettre clé TLS se cote toujours à taux plein avec l’acte associé.
A SAVOIR :
les actes de télésoin ne peuvent être cumulés avec :
– les frais de déplacement (prévus à l’article 13 des dispositions générales de la Nomenclature générale des actes professionnels) ;
– la Majoration de coordination infirmière (MCI) facturable uniquement lors des passages au domicile du patient ;
– les actes et forfaits en rapport avec la dépendance (forfaits BSA, BSB ou BSC, actes en AIS, actes en AMX, bilan ou démarche de soins infirmiers en DI)
– les actes de prélèvement, d’injection, de vaccination, de perfusion, de pansement (à l’exception de l’acte de suivi de pansement) ainsi que les actes d’accompagnement à la téléconsultation : TLS
Dérogations : cumul à taux plein
1/ Seances de perfusion coutes < 1h ( AMI 9 et 10) cumul à taux plein avec séance de perfusion > 1H (AMI 14/AMI15)
2/ Patients insulino traités (art 5 bis chap 2) : se cumulent entre eux à taux plein :
- surveillance et observation de patient diabétique insulino traité
- séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention de patient insulino traité de plus de 75 ans
- pansement lourd et complexe d'un patient DID nécésitant une détersion avec défibrination
- analgésie topique préalable à un pansement
3/ Prélèvement par ponstion veineuse directe ( AMI 1.5) se cumule à taux plein avec tout autre acte en AMI
4/ Pansement lourd et complexe (ulcère ou greffe) tel que défini à l'article 3 (AMI 4) se cumule à taux plein avec analgésie topique préalable ( AMI 1.1)
5/ La seance de surveillance clinique et d'accompagnement post op (AMI 3.9) se cumule à taux plein avec
- le retrait de sonde urinaire (AMI 2) ou surveillance de drain de redon ou retrait post op de drain (AMI 2.8)
6/ La séance et/ou le retrait de cathéter périveineux pour analgésie post op (AMI 4.2) se cumule à taux plein avec
- le retrait de sonde urinaire (AMI 2) ou la surveillance de drain de redon ou le retrait post op de drain (AMI 2.8)
7/ l'acoompagnement en Télé soin : TLS avec prélèvement, d’injection, de vaccination, de perfusion, de pansement (à l’exception de l’acte de suivi de pansement)
8/ les actes des 15 vaccinations autorisées à domicile avec ou sans prescription médicale préalable des personnes de 16 ans et plus avec n'importe quel acte et quelque soit le nombre d'actes associés .
ARTICLE 11 B5 et ses dérogations
Les cumuls dans le cadre de la dépendance
Les forfaits journaliers BSA,BSB, BSC et AIS sont TOUJOURS facturés à taux plein .
Lorsqu'au cours d 'une séance de soins en rapport avec la dépendance, un acte en AMX est réalisé ,il se cote à 50% de son coefficient sauf dérogation .
1/ Cumulable à 50% :
- IM,S/C, ID (AMX 1,AMX 1.5 )
- supplément pour vaccination antigrippale dans le cadre de la campagne de VAG (AMX1) depuis le 19 mars 2022
- surveillance de patient DID (AMX 1)
- injection d insuline (AMX 1)
2/ cumulables à taux plein :
- forfaits de perfusions ( AMX 9,10,14,15, 5,4, 4.1)
ou
- pansement lourds et complexes de l article 3 chap 1 soit les AMX 4,11,5.1, 1.1 et les AMX 4.6, 2.1 depuis le 19 mars 2022
ou
- Séance de surveillance clinique (AMX 5.8) de l'article 5ter chap 2
ou
- Prélèvement par ponction veineuse AMX 1.5
EXEMPLES
cadre de la dépendance
-1BSA M et S + pansement lourd et complexe + perfusion de 30 minutes :
MATIN : 1BSA + AMX9 + AMX4/2 + MCI + IFD (+/- DIMANCHE)
SOIR : 1 AIS3 + IFD (+/- DIMANCHE)
La perfusion ayant le coefficient le plus important elle seule se cumule à taux plein avec le BSA en par ce fait représentent le premier acte
- BSB + 2 IFI + pansement lourd et complexe + perf de 30 minutes :
MATIN : 1BSA+ IFI + AMX9 + AMX4/2 + MCI (+/- DIMANCHE)
SOIR : IFI (+/- DIMANCHE)
-BSA + IFI + Pansement simple= BSA + IFI
+ Pansement lourd et complexe= BSA + IFI + AMX 4 + MCI
+ Ulcère avec pose de compression = BSA + IFI + AMX5.1 + MCI
+ Ulcère avec pose de compression + analgésie topique = BSA + IFI + (AMX 5.1+AMX 1.1) +MCI
+ Sous cutanée= BSA + IFI + AMX 1/2
- BSA +dextro + insuline lente + insuline rapide +S/C lovenox
BSA + (AMX 1 + AMX1 +AMX 1)/2
Le lovenox est gratuit car 3 ème acte
- BSA + perfusion hydratation sur 12h + perfusion 30 min ATB + pansement sur fixateur externe
BSA +(AMX14 +AMX 9) + AMX4/2 MCI
- BSA + VAG dont la prise ne charge se fait le 22 novembre 2022 (nouveauté au 19 mars 2022)
BSA + (AMX 1+ AMX 1)
Perfusions
- perfusion hydratation sur 12h + ATB 30 minutes + pansement de fixateurs externes
(AMI 14 + AMI 9) + AMI 4/2 + MCI
les perfusions représentent le premier groupe à taux plein ,le pansement est en second acte à 50%
- perfusion hydratation sur 12h + ATB 30 minutes + pansement de fixateurs externes + seance de surveillance patient atteint de BPCO
les perfusion représentent le premier groupe ,la surveillance BPCO a une cotation supérieure au pst donc en second acte à 50% mais on conserve la MCI du pansement qui lui, est un 3eme acte gratuit
Prise de sang :
-Pansement simple + prise de sang + sous cutanée :
AMI2 + AMI1.5 SC gratuite car en troisième soin
- 1BSA + pansement lourd et complexe + prise de sang :
1BSA + AMX4 + MCI + AMX1.5 PS à taux plein car en deuxième soin
-1BSA + pansement lourd et complexe + prise de sang + perfusion de 30 minutes
1BSA + AMX9 + AMX4/2 + MCI PS gratuite car en troisième soin
-2 “autres pansements” + Prise de sang
AMI 2 + AMI 1.5 + 0
L’AMI 1.5 est plus faible que l’AMI 2 mais à taux plein, il reste plus fort que l’AMI 2/2
- 2 S/C + prise de sang
AMI 1.5 + AMI 1
Le cumul est toujours limité à 2 actes
Patient DID
-pansement lourd et complexe diabétique + dextro+ injection d’insuline + changement de sonde urinaire chez une patiente :
(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AM I 3/2 + IFD
Le coefficient du sondage est inférieur au groupe diabète il se décote donc
-Prise de sang + pansement lourd et complexe diabétique + dextro + injection d’insuline + injection de Lovenox 0.2
(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + 0 Lovenox gratuit car se positionne en 3eme soin
-Dextro + 2 insulines + 2 pansements lourds et complexes diabétiques :
( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + IFD
-IDEM + prise de sang
( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + IFD
- Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + perfusion de 30 minutes :
(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4) /2 + MCI + AMI9 + IFD
Le groupe diabète est d’un coefficient inférieur à la perfusion
- Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + Surveillance diabétique de plus de 75 ans perfusion de 30 minutes :
(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI9/2 + IFD
- 1BSA + 2 pansements lourds et complexes diabétique :
1 BSA + ( AMX4 + AMX4) + MCI + IFD
-1bsa + 2 pansements lourds et complexes diabétique + dextro + 2 insulines :
1 BSA + ( AMX4 + AMX4) + MCI + (AMX1 + AMX1 + AMX1)/2 + IFD
-BSB + 2 IFI+ pansement lourd et complexe diabétique + dextro 3/ jour + insuline 3/ jour :
MATIN : BSB + IFI + AMX4 + MCI + (AMX1 + AMX1)/2
MIDI : (AMI1 + AMI1) + IFD
SOIR : IFI + (AMX1 + AMX1)/2
DIVERS
- Séance de surveillance clinique postop + retrait sonde urinaire
AMI3.9 + AMI2 + IFD
-Séance de surveillance clinique postop + Surveillance Redon
Ami3.9 + AMI2.8 = IFD
-Séance de surveillance de KT périnerveux + retrait sonde urinaire
AMI4.2 + AMI2.8 + IFD
-Séance de surveillance de KT périnerveux + pansement plaie chirurgicale
AMI4.2 + AMI2/2 + IFD
VACCINS ET CUMULS
Les vaccins ne sont pas concernés par l'article 11B : Ils se cumulent à taux plain quelque soit le coefficient du ou des actes associés et quelque soit leur nombre :
donc les vaccinations AMI (X) 2.4 ou AMI(X) 3.05 se cotent à taux plein chaque fois même s'il y a 2 ou plus d'actes associés même dans le cadre de la dépendance .