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URPS : le SNIIL répond à ses concurrents

jeudi 20 janvier 2011 par brigitte bibi13

En particulier sur les " cinq sujets essentiels pour la pérennité du statut libéral des infirmières" avancés par les trois organisations.
Communiqué du Sniil (extraits) : Elections URPS Infirmière : une stratégie FNI - ONSIL - CI honteuse et... prévisible
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A propos des « 5 sujets majeurs » à l’origine de l’accord-cadre : quand le trio Fni-Onsil-CI accumule 10 contre-vérités (preuves apportées dans les notes)…
Sur le projet Asalée…
Le Sniil n’a jamais soutenu le projet Asalée dans sa forme actuelle avec salariat des infirmières libérales. Le Sniil fut, au contraire, le seul syndicat infirmier libéral à demander instamment et de façon répétée à ce que cette expérimentation soit reproduite en milieu 100% libéral, médecins et infirmières2

Sur le décret de compétence…
Le Sniil n’a jamais soutenu une déqualification quelconque du décret de compétence infirmière. Mais s’est battu, au contraire, dès 2008, pour que le décret de compétence en question soit complété (et non remplacé) par la notion de «missions» déjà présentes dans les décrets des infirmières canadiennes ou suédoises. Le Sniil suivait, en cela, la recommandation de la Haute Autorité de Santé de « définition des professions de santé selon un modèle mixte » émise dans son rapport d’avril 20083.
A ce sujet, le Sniil remarque, d’ailleurs, avec intérêt, que la Fni, premier instigateur de la pétition « Touche pas à mon décret » qui bloqua toute évolution du décret d’acte vers la notion de missions, revient peu à peu sur sa position d’alors : n’hésitant désormais plus à revendiquer la notion de « missions » pour les infirmiers et infirmières libérales4…

Sur la proposition de loi Moyne-Bressand visant à créer un statut libéral de l’aide-soignante…
Le Sniil fut bien le premier syndicat infirmier libéral à s’être inquiété de l’éventuelle création d’un statut libéral de l’aide-soignante5. De plus, contrairement à ce qui est indiqué, cette proposition de loi Moyne-Bressand n’a pas été « bloquée » par la Fni-Onsil et CI mais bien par la seule volonté du gouvernement en place de l’époque qui avait déjà largement mentionné son opposition à cette question au cours de multiples questions au gouvernement dans les mois précédents6.

Sur la Convention Nationale des Infirmiers…
Le Sniil n’a jamais mis en danger le processus d’obtention des fameux 12% d’augmentation tarifaire prévue dans la Convention. Pour une simple raison : les négociations en question se sont achevées le 22 juin 2007, jour de la signature de la Convention7… alors que le Sniil n’a menacé de déposer un recours en Conseil d’Etat contre l’Uncam qu’en août 20088. But recherché à l’époque : obliger, justement, l’Uncam à mettre en œuvre les augmentations tarifaires promises dans la Convention au 1er août 2008 et qui ne sont, dans les faits, devenues effectives qu’en 2009.
A l’inverse, les infirmières et infirmiers libéraux se souviendront certainement que la Fni annonça unilatéralement le 17 avril 2007, alors que les négos tarifaires étaient en cours et qu’une grande opération médiatique intersyndicale Sniil-Fni-Onsil avait lieu, qu’elle donnait son accord pour revenir à l’Uncam et signer le protocole en l’état. Résultat : les négos furent bloquées et la profession bradée ! 9

Sur la mission « Valencien » (orthographe erronée révélatrice du sérieux du trio Fni-Onsil-CI !) relative au développement des pôles et maisons de santé :
Le Sniil n’a jamais cherché à promouvoir le salariat des infirmières dans les maisons de santé. Mais a permis, au contraire, grâce à la présence d’Annick Touba, sa présidente, au sein de la Mission consacrée « aux bilan et propositions pour le déploiement des maisons et pôles de santé » de faire adopter une recommandation visant à ce que chaque maison et pôle de santé adopte obligatoirement un cadre juridique laissant « le choix aux professionnels de santé… du mode d’exercice de chacun ». Autrement dit, qu’une infirmière souhaitant s’intégrer dans un tel processus de coopération puisse rester libre de garder son statut libéral10.

A ce sujet, le Sniil remarque d’ailleurs, avec intérêt, que le trio Fni-Onsil-CI, se garde bien de citer la dernière référence en date sur le sujet, émanant directement du Président de la République Nicolas Sarkozy : qui, dans son intervention du 1er décembre 2010 au sein du pôle de santé d’Orbec, confirma sans aucune ambiguïté, que le paiement à l’acte resterait la base de la rémunération des professionnels de santé œuvrant dans les pôles de santé11

Source : www.infirmiers.com

Accord de 3 syndicats infirmiers libéraux pour les élections aux bureaux des URPS

jeudi 20 janvier 2011 par brigitte bibi13

La FNI, l'Onsil et Convergence infirmière se sont entendus sur "cinq sujets essentiels pour la pérennité du statut libéral des infirmières".
Dans un accord de trois pages signé jeudi, dont APM a eu copie, la FNI, l'Onsil et Convergence infirmière se sont accordés pour se répartir région par région les différents sièges des bureaux (présidence, vice-présidence, secrétaire général, trésorier, secrétaire adjoint et trésorier adjoint).

Selon le tableau présenté dans cet accord et si les syndicats respectent leurs engagements, le Sniil ne pourrait obtenir la présidence que dans trois régions : Pays-de-la-Loire, Martinique et Guyane (seules deux listes, FNI et Sniil, ont obtenu des voix dans ces régions, ndlr). Convergence infirmière obtiendrait la présidence dans quatre régions (Haute-Normandie, Ile-de-France, Paca et Rhônes-Alpes), l'Onsil dans trois régions (Aquitaine, Corse et La Réunion) et la FNI dans les 16 régions restantes.

Les syndicats précisent dans l'accord qu'il ne s'agit pas "d'une alliance électorale opportune mais d'un partage de vue sur cinq sujets essentiels pour la pérennité du statut libéral des infirmières": le projet Azalé [expérimentation de transferts de tâches], le décret de compétence, la proposition de loi sur le statut libéral de l'aide-soignante, la convention nationale des infirmiers et la mission Vallancien sur les maisons de santé

Dans le communiqué publié vendredi, la FNI rappelle que les trois syndicats ont adopté le même positionnement sur ces cinq grands thèmes, contrairement au Sniil qui aurait parfois été le seul syndicat à défendre certaines expérimentations ou textes menaçant la profession.
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Les cinq sujets d'accord (communiqué de presse de la FNI)

Le projet ASALEE

Parmi les expérimentations de transfert de tâches d’Yvon Berland, le projet ASALEE est la seule expérimentation se rapportant aux soins de ville. Elle consistait à salarier des infirmières au sein des cabinets de médecins généralistes afin que ces derniers disposent de plus de « temps médical utile ». Seul le Sniil a cautionné avec le syndicat de médecins MG France cette expérimentation qui préfigurait la bascule vers le salariat des infirmières libérales. L’ONSIL et CI se sont ralliés à la position de la FNI qui s’est opposée à la généralisation de cette expérimentation sur tout le territoire et a obtenu l’arrêt de son financement par le FAQSV.

Le décret de compétence

Seul le Sniil a été favorable à la déqualification du décret d’actes infirmiers en Conseil d’Etat au profit d’une liste d’actes définie par arrêté ministériel. En clair, tous les transferts d’actes infirmiers vers des professionnels moins qualifiés seraient devenus possibles en échappant au contrôle des Ordres Professionnels.

L’ONSIL et CI se sont ralliés à la FNI pour sauver le décret infirmier avec toutes les centrales syndicales, seul le Sniil était prêt à sacrifier le monopole de la profession sur les actes infirmiers (Pétition « touche pas à mon décret » 20 000 signatures)

La proposition de loi Moyne-Bressand visant à créer un statut libéral de l’aide-soignante

Seuls la FNI, l’ONSIL et CI se sont opposés avec succès à ce que cette proposition de loi soit inscrite à l’ordre du jour des débats de l’Assemblée nationale.

La Convention nationale des infirmiers

Quand bien même que le Sniil soit signataire de la convention, il convient de rappeler que sa présidente n’a pas hésité à se singulariser pour mettre en danger un processus de négociation qui arrivait à son terme avec à la clef 12% d’augmentation tarifaire. Elle n’a pas hésité à déclarer et écrire avoir engagé son syndicat dans un recours contre le protocole d’accord conventionnel au risque après 6 années de blocage tarifaire de faire capoter la négociation. Là encore, le bloc FNI, ONSIL, CI a permis aux infirmières libérales de percevoir les revalorisations tarifaires qu’elles étaient en droit d’attendre.

La mission Valencien relative au développement des pôles et maisons de santé

Là encore, sans aucune concertation avec les trois autres organisations syndicales, la présidente du Sniil n’a pas hésité à participer et à apporter une caution infirmière à la demande du gouvernement, à une mission dont le but, sous couvert de favoriser les coopérations interprofessionnelles, consistait à promouvoir à termes le salariat des infirmières dans les maisons de santé.

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Source : www.infirmiers.com

L'infirmière est mourante ?

jeudi 13 janvier 2011 par brigitte bibi13

L'infirmière est mourante ?


L’hôpital subit une nouvelle mutation. Déficitaires, les centres hospitaliers publics doivent diminuer leurs dépenses tout en augmentant leurs recettes. Une gestion rigoureuse permettra d’assainir la situation.Qui s’en chargeront : Médecins, infirmiers, ou spécialistes de gestion ?

La confrérie médicale est surpuissante et les gestionnaires de formation semblent les plus légitimes à manipuler recettes et dépenses. Les médecins vont s’improviser économistes ou les diplômés en gestion prendre une part active dans l’équilibre des comptes de l’hôpital...
Le corps infirmier semble en mauvaise posture dans le planning des orientations futures.

Quoi qu’il en soit, un moyen d’agir sur les dépenses est de diminuer la masse salariale.
La prescription étant la source de la quasi-totalité des soins, le médecin est intouchable.
Ce sont les petites mains qui perfusent et qui lavent les corps fébriles qui vont porter les mesures d’économie. Les infirmières seront, par exemple, des techniciennes adaptées à la polyvalence d’un pôle de services (mise en commun des moyens).
L’étape suivante est claire : on identifiera le poste où une infirmière est nécessaire (technicité), mais on cherchera surtout comment la remplacer avantageusement (rentabilité).
Il sera moins question d’organiser les soins mais bien plus de les gérer :les infirmiers seront remplacés par des techniciens et les cadres de santé par des gestionnaires.
En réalisant au passage une économie substantielle...

La qualité des soins résistera-t-elle ?
L’infirmière est garante de la qualité des soins, mais les paramédicaux sont déconsidérés. Il y a quelques jours un groupe d’infirmiers du pôle urgences du CHR a quitter prématurément une réunion : nous n’arrivions pas à nous faire entendre ni d’un encadrement médical ni d’une hiérarchie infirmière.
Une partie du corps infirmier a abdiquée. Beaucoup de jeunes diplômés quittent l’hôpital et se ruent vers le secteur libéral.
Les citoyens manquent d’informations ; Dans les hôpitaux de France aujourd’hui, des patients dorment sur des brancards par défaut de lits.
Demain un secteur de soin qui rapporte peu à l’hôpital pourrait être abandonné.

Un peu d’espoir...
Le patient-électeur pourra demain sanctionner une politique ultra-libérale en matière de santé ; L’agent hospitalier qui doit "prendre soin" devra s’arranger avec sa conscience, entre devoir de réserve et devoir d’assistance aux personnes.

Charles MOYAC. Infirmier du secteur public.

Source : www.zinfos974.com

ONI : une dette de plus de 4,6 millions d'euros

jeudi 13 janvier 2011 par brigitte bibi13

Une feuille intercalée dans son bulletin d'information de décembre 2010 (n°4) donne le compte de résultats du premier exercice budgétaire de l'Ordre des infirmiers (2009-2010), " contrôlés et certifiés " par les commissaires aux comptes et approuvés par la commission de contrôle des comptes de l'ONI.

Il fait apparaître un déficit de 381 187 euros et une dette de 4 643 460 euros, composée pour l'essentiel d'un emprunt auprès d'établissements de crédit (3.718.087 euros). Celui-ci était motivé par la nécessité de trouver des fonds pour une première année d'exercice.

Pour mémoire, seulement un peu plus de 60 000 infirmières avaient cotisé pour ce premier exercice (près de 80 000 actuellement), sur un effectif de professionnelles évalué à plus de 500 000 personnes. Si l'ensemble de celles-ci avaient cotisé, l'Ordre aurait reçu environ 38 millions d'euros d'apports.

Serge CANNASSE
Rédacteur en chef IZEOS
serge.cannasse@izeos.com

Source : www.infirmiers.com

Résultats définitifs des élections aux URPS

mardi 28 décembre 2010 par brigitte bibi13

Très forte absentéisme pour ces premières élections aux Unions régionales des professionnels de santé, que remportent le FNI et le SNIIL avec des scores très proches.

Ces premières élections professionnelles pour les chirurgiens-dentistes, les infirmiers, les masseurs-kinésithérapeutes libéraux et les pharmaciens d'officine, qui se tenaient par correspondance du 9 au 16 décembre sous l'égide des agences régionales de santé (ARS), ont connu des difficultés d'organisation similaires à celles qui avaient entaché les élections des URPS des médecins fin septembre. Les résultats définitifs des infirmiers libéraux ont été publiés le 24 décembre par le ministère de la santé. Les membres des URPS sont élus pour un mandat de cinq ans. Le nombre total de sièges est de 333.

La Fédération nationale des infirmiers (FNI) et le Syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux (Sniil) sont au coude-à-coude et peuvent tout deux prétendre arriver en tête du scrutin: en nombre de sièges, la FNI est en tête avec 125 membres élus contre 119, tandis qu'en voix exprimées, le Sniil totalise 35,9% contre 35,2% pour la FNI. Viennent ensuite Convergence infirmière (CI) avec 17,9% des suffrages exprimés (53 sièges) puis l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux (Onsil) qui totalise 11% des suffrages (36 sièges).

Une majorité de professionnels ont boudé leurs premières élections professionnelles, la participation observée n'atteignant que 24,1% en moyenne nationale.

Les résultats par région sont les suivants:

ALSACE

FNI: 5 sièges (46%)
Onsil: 2 sièges (24,9%)
Sniil: 1 siège (17%)
CI: 1 siège (12%)
AQUITAINE

Sniil: 7 sièges (37,3%)
FNI: 4 sièges (23,2%)
Onsil: 4 sièges (22,8%)
CI: 3 sièges (16,7%)
AUVERGNE

FNI: 5 sièges (44,7%)
Sniil: 4 sièges (32,5%)
CI: 3 sièges (22,8%)
BOURGOGNE

FNI: 4 sièges (41,2%)
Sniil: 3 sièges (37,8%)
CI: 2 sièges (21%)
BRETAGNE

FNI: 11 sièges (58,5%)
Sniil: 4 sièges (24,2%)
CI: 3 sièges (17,3%)
CENTRE

Sniil: 6 sièges (45,2%)
FNI: 5 sièges (42,4%)
Onsil: 1 siège (12,4%)
CHAMPAGNE-ARDENNE

FNI: 4 sièges (43,6%)
Sniil: 3 sièges (35,8%)
CI: 2 sièges (20,6%)
CORSE

Sniil: 4 sièges (45,1%)
Onsil: 3 sièges (33,2%)
CI: 2 sièges (21,8%)
FRANCHE-COMTE

FNI: 7 sièges (71,7%)
Sniil: 2 sièges (28,3%)
GUADELOUPE

FNI: 4 sièges (61,1%)
Sniil: 2 sièges (38,9%)
GUYANE

Sniil: 2 sièges (64%)
FNI: 1 siège (36%)
ILE-DE-FRANCE

Sniil: 10 sièges (39,1%)
CI: 5 sièges (22,4%)
FNI: 5 sièges (19,8%)
Onsil: 4 sièges (18,8%)
LANGUEDOC-ROUSSILLON

FNI: 12 sièges (46,6%)
Sniil: 5 sièges (21,5%)
Onsil: 4 sièges (16,6%)
CI: 3 sièges (15,3%)
LIMOUSIN

FNI: 5 sièges (52%)
Onsil: 2 sièges (26,4%)
Sniil: 2 sièges (21,6%)
LORRAINE

Sniil: 6 sièges (44,1%)
FNI: 3 sièges (29,1%)
CI: 3 sièges (26,7%)
MARTINIQUE

Sniil: 6 sièges (65,5%)
FNI: 3 sièges (34,5%)
MIDI-PYRENEES

Sniil: 9 sièges (49,2%)
FNI: 4 sièges (23,6%)
Onsil: 3 sièges (15,8%)
CI: 2 sièges (11,4%)
NORD-PAS-DE-CALAIS

FNI: 8 sièges (42,6%)
Sniil: 7 sièges (41,7%)
CI: 3 sièges (15,7%)
BASSE-NORMANDIE

FNI: 5 sièges (48%)
Sniil: 3 sièges (34,7%)
CI: 1 siège (17,4%)
HAUTE-NORMANDIE

Sniil: 4 sièges (45,9%)
FNI: 3 sièges (35,2%)
CI: 2 sièges (18,9%)
OCEAN INDIEN (LA REUNION)

Onsil: 7 sièges (71,6%)
Sniil: 2 sièges (28,4%)
PAYS DE LA LOIRE

Sniil: 7 sièges (57,2%)
FNI: 5 sièges (42,8%)
PICARDIE

FNI: 6 sièges (51,9%)
Sniil: 2 sièges (24%)
CI: 2 sièges (24%)
POITOU-CHARENTES

FNI: 6 sièges (59,7%)
Sniil: 2 sièges (26,7%)
Onsil: 1 siège (13,6%)
PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR

CI: 10 sièges (38,6%)
Sniil: 9 sièges (38,3%)
FNI: 5 sièges (23,1%)
RHONE-ALPES

Sniil: 7 sièges (28,8%)
FNI: 6 sièges (26,8%)
CI: 6 sièges (23,2%)
Onsil: 5 sièges (21,3%)

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Source : www.infirmiers.com