Télésanté et soins infirmiers

Depuis sont apparus :

-Les télé consultations : réservées aux médecins avec la possibilité de se fair accompagné par un professionnel de santé

- Les télésoins: objectif : mettre en rapport un patient avec son pharmacien, ou son auxilliaire médical dans les limites de leurs compétences selon les décrets en vigueur .

- Les télé expertises : objectif : permettre à un professionnel de santé de solliciter l'avis à distance d'un ou de plusieurs professionnels médicaux en raison de leurs formations ou de leurs compétences particulières susceptibles de répondre à la question posée, sur la base d'informations de santé liées à la prise en charge du patient.La prescription préalable n'est pas nécessaire .

- Les télé assistances : objectif : permettre à un professionnel de santé .d'assister un autre professionnel de santé 

- Les télé surveillances : objectif : collecter des informations et leurs transmissions par voie sécurisées soit automatisé, soit avec l'aide d'un pro de santé, soit par le patient lui même .

- Les régulations médicales : par contact au centre 15 

                                                                     PRATIQUE

Le recours au télésoin relève d'une décision partagée du patient et du professionnel qui va réaliser le télésoin. Ce dernier doit juger de la pertinence d’une prise en charge à distance plutôt qu'en présentiel.

1/ La Télé-santé :

AVANT :

- Information et recueil du consentement du patient ,modèle à télécharger ici 

L’information du patient et le recueil de son consentement doivent être réalisés avant le télésoin. L’information du patient porte, notamment, sur les modalités pratiques de cet acte de soin à distance qui se fait via les technologies de l’information et de la communication, les alternatives possibles, la possibilité d’être accompagné, la confidentialité des échanges, le traitement informatique des données à caractère personnel, la protection et la sécurité des données de santé, le coût et le reste à charge. Elle peut s’accompagner d’une notice d’information remise au patient. Le recueil du consentement libre et éclairé du patient ou, le cas échéant, de son représentant légal est réalisé, et tracé dans le dossier du patient. Le patient doit donner son consentement pour l’acte de soin et ses modalités de réalisation à distance (i.e. utilisation des technologies de l’information et de la communication).

- Pertinence du télésoin

Le professionnel doit s’assurer de la pertinence de réaliser un soin à distance en fonction : ‒ de la situation clinique du patient ; ‒ de la capacité du patient à communiquer à distance et à utiliser les outils technologiques ; ‒ de facteurs physiques, psychologiques, socioprofessionnels, familiaux ; ‒ de la nature du soin : le télésoin n’est pas adapté aux situations nécessitant un contact direct en présentiel entre le professionnel et le patient, ou nécessitant un équipement spécifique, non disponible à proximité du patient (ex. : massages, vaccinations, pansements, adaptation ou ajustement d’une orthèse ou d’une prothèse, etc.) ; ‒ des pratiques professionnelles qui doivent être adaptées à une prise en charge à distance ; ‒ de l’existence d’exigences spécifiques concernant les locaux, les équipements ou le matériel ; ‒ de la disponibilité des données nécessaires à la bonne réalisation du soin et à la prise en charge ultérieure du patient (traçabilité du télésoin, nécessité de partager le compte rendu du télésoin, possibilité de transmettre une prescription, etc.). Le patient peut être accompagné lors de la réalisation du soin à distance (professionnel de santé, proche, aidant, interprète, etc.). En pédiatrie, la présence d’un des parents majeurs ou d’un majeur autorisé est nécessaire. Dans le cas où le patient n’est pas éligible, le professionnel lui propose une prise en charge alternative, adaptée à sa situation (ex. : soin en présentiel, déplacement à domicile, etc.).

- Le patient doit être identifié  et la vérification de son identité est tracée L'identification du patient permet de s'assurer :

1. que l'identité du patient qui bénéficie du télésoin est bien la bonne ;

2. que les données de santé sont référencées dans le bon dossier patient. Les données permettant d’identifier le patient sont notamment : nom de naissance, premier prénom de naissance, date de naissance, sexe et lieu de naissance. Le professionnel de santé doit également connaître la localisation exacte du patient au moment de l’acte et son téléphone (en cas de nécessité de recontacter le patient si la connexion est interrompue).

- Le professionnel de santé doit s’authentifier Il existe différents dispositifs possibles d’authentification (mot de passe, carte à puce pour les professionnels de santé disposant d’une carte CPS, etc.). Le dispositif d’authentification doit combiner au moins deux dispositifs d'authentification (dispositif d'authentification fort)

- Prendre en compte la barrière liée au mode de communication à distance Le professionnel doit être attentif à : ‒ s'assurer de la qualité du son et de l'image (communication audible, luminosité adaptée, bonne distance à la caméra) ; ‒ ne pas tourner le dos au patient, ne pas sortir du champ de la caméra ; ‒ favoriser l'expression du patient, et de ses proches le cas échéant, et s'assurer de leur compréhension. Le respect mutuel et la bienveillance sont indispensables. Il est conseillé de veiller à ne pas être dérangé pendant le télésoin ; côté professionnel et côté patient. 

- Enregistrement du compte rendu du télésoin

Le professionnel enregistre le compte rendu de télésoin dans son propre dossier patient archivé et sécurisé. Pour les professionnels disposant d’un accès en écriture au dossier médical partagé, le compte rendu de télésoin est enregistré dans le dossier médical partagé du patient, lorsqu'il existe. Le compte rendu mentionne la date et l’heure de l’acte ; les actes réalisés ; l'identité des professionnels de santé participant à l’acte ; les incidents techniques survenus au cours de l’acte.

- Transmission du compte rendu

Le compte rendu ainsi que les éventuelles prescriptions sont transmis au patient, de manière sécurisée et dans un délai préalablement défini. Le patient doit avoir été préalablement informé de leur contenu par le professionnel ayant réalisé le télésoin. Le cas échéant, le compte rendu est transmis, de manière sécurisée et dans un délai préalablement défini, au médecin traitant et au prescripteur de l’acte de soin. Le compte rendu peut également être transmis aux autres professionnels de santé participant à la prise en charge du patient, afin de faciliter la coordination

  2/ Les télé expertises 

Le consentement du patient est obligatoire, le compte rendu également ,la vidéo transmission n'est pas obligatoire ,la prescription médicale également . La prise en charge est de 100%  avec un maximum de 4 actes / an / patient :pro de santé .

Création d 'un code acte : RQD  (acte de requérant) d'une valeur de 10 E .

3/ Les télé soins 

Les actes en télésoin sont obligatoirement réalisés par vidéotransmission et dans des conditions permettant de garantir la confidentialité des échanges et la sécurisation des données. Pour tracer l’acte réalisé en télésoin, l’orthophoniste doit rédiger une note qu’il archive dans le dossier patient ou dans le dossier médical partage (DMP) du patient.

Les conditions relatives au patient et à son suivi

L’ensemble des patients peuvent bénéficier d’actes à distance.
Les patients doivent être informés des conditions de réalisation du télésoin, des alternatives possibles et, après avoir pris connaissance de ces informations, ils doivent donner leur consentement avant la réalisation de l’acte. Le patient peut à tout moment retirer son consentement.

Le patient doit être connu de l’infirmier qui réalise l’acte à distance. C’est-à-dire qu’il doit avoir bénéficié d’au moins un acte ou bilan en présentiel avec cet infirmier, ou avec l’un des collègues avec lequel il exerce en groupe, dans les 12 mois précédant le télésoin.

Au cours d’une série d’actes facturée au titre de la prise en charge d’un même patient par un infirmier ou plusieurs infirmiers d’un même cabinet, au moins un acte de la série doit avoir été réalisé en présentiel.
Le suivi régulier du patient peut ainsi s’effectuer par des actes en présentiel et des actes en télésoin au regard des besoins du patient et de l’appréciation de l’infirmier.

Leur prise en charge est identique à celle du soin correspondant dans la NGAP .

Seul un infirmier du même territoire que le patient peut réaliser l’acte à distance.

Applicable pour tous soins inscrit dans la NGAP à l'exclusion des soins nécessitant un contact direct en présentiel entre le professionnel et le patient, ou un équipement spécifique non disponible auprès du patient donc en tout 4 actes :

• la séance de surveillance clinique et de prévention après une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) TMI 5.8
• l’acte d’accompagnement à la prise médicamenteuse :TMI 1
• l’acte de surveillance et d’observation d’un patient traité par insuline (article 5 bis). TMI 1
• l'acte de suivi à distance d'un pansement  = TMI 1.6

Le seuil d’activité en télésoin

L’infirmier peut réaliser au maximum 20 % de son activité à distance.

LA FACTURATION DES ACTES À DISTANCE

voir aussi la page nomenclature et page des règles de cumuls

Les modalités de facturation

Les actes réalisés à distance par un infirmier sont à facturer avec le code acte spécifique TMI dont la valeur est identique à celle de la lettre-clé AMI.
Les actes réalisés en télésoin peuvent se cumuler avec les majorations et compléments de nuit, dimanche, jours fériés ainsi que les majorations jeunes enfants (MIE) et la majoration d’acte unique (MAU)

La facturation s’effectue en mode SESAM sans Vitale puisqu’il n’est pas possible de lire à distance la carte Vitale du patient. Si l’infirmier ne dispose pas d’un logiciel permettant de facturer les actes à distance en SESAM sans Vitale, il aura la possibilité de les facturer en mode SESAM dégradé.

En cas de facturation de l’acte de télésoin en l’absence du patient, il convient d’appeler le webservice ADRi afin de récupérer les données de droits actualisées du patient et ainsi de fiabiliser la facturation.

Facturation des actes en série

Les infirmiers peuvent être amenés dans leur exercice à facturer des actes en série. Une série d’actes peut comprendre des actes à distance et en présentiel.

Les règles de facturation d’actes en série dépendent des modalités de réalisation du dernier acte de la série :

• si le dernier acte facturé est réalisé à distance, l’infirmier peut facturer l’ensemble de la série d’actes en mode SESAM sans Vitale via les logiciels agréés télémédecine (ou à défaut en mode dégradé) ;
• si le dernier acte est réalisé en présence du patient, l’infirmier n’est pas autorisé à facturer l’ensemble de la série d’actes une seule fois. Dans ce cas, 2 facturations sont nécessaires :
  • les actes réalisés en présentiel sont facturés selon le mode habituel SESAM-Vitale ;
  • les actes réalisés à distance sont facturés en mode SESAM sans Vitale (ou à défaut en mode dégradé).

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