Pour enfin convaincre les sceptiques...

Angita a écrit :

Pour billou2000 :
Pas évident du tout, puisque :
"La base de calcul de la prise en charge de la cotisation d’assurance maladie par la CPAM est inchangée. Elle est limitée aux revenus liés à l’activité conventionnée nets de dépassements d’honoraires."
Ou l'art de ....foutre le bordel sur un forum!!!!!! C0__

Ce qui veut dire que, sur les imprimés, il y aura toujours une case "dépassement d'honoraires".

infilib76 a écrit :

Les dépassements d'honoraires ont toujours été traités à part, à juste titre du reste.

Quid des honoraires payées par les HAD lorsque ceux ci payent tout à taux plein ??? ce ne sont donc plus des tarifs conventionnels ... et ils sont supérieurs aux tarifs sécu.
Dans la logique des choses, si tu factures tout à taux plein, tu dois donc considérer la partie supérieure au tarif conventionnel comme des dépassements d'honoraires non ? sp81_

Patrice

Trop facile la réponse....
J'ai presque envie de la faire.

Patrice a écrit :

Allez ! juste pour embêter mon petit camarade C0__

Patrice a écrit :

Quid des honoraires payées par les HAD lorsque ceux ci payent tout à taux plein ??? ce ne sont donc plus des tarifs conventionnels ... et ils sont supérieurs aux tarifs sécu.
Dans la logique des choses, si tu factures tout à taux plein, tu dois donc considérer la partie supérieure au tarif conventionnel comme des dépassements d'honoraires non ?

sp81_ normands

Hmmmm....vous êtes sûrs?
Ce ne sont pas des dépassements d'honoraires.
Si l'on en croit la convention (5.5.2.)
seule l'infirmiére peut appliquer des dépassemnts d'honoraires, dans des conditions trés particuliéres qui sont :
- circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade (DE) ;
- lorsque le déplacement n'est pas prescrit (DD).
Avec l'HAD, on ne facture ni DE, ni DD....
non? ;-)

Est-ce que quelqu'un a une aspirine s'il vous plait ?

Angita a écrit :

Avec l'HAD, on ne facture ni DE, ni DD....
non? ;-)

nerika64 a écrit :

Est-ce que quelqu'un a une aspirine s'il vous plait ?

Patrice

Vous allez tous vous amuser ( oui, je sais, j'ai l' mot pour rire, là!) à décortiquer vos revenus HAD pour les répertorier?

Mon logiciel fait cela très bien tout seul Angita.

:-)
Si un 2me acte t'est payé entier au lieu de 1/2 tarif par HAD, ton logitiel le distingue d'un 2me acte qui se cumule (style perf ou 2eme pst diabétique)?

tout en prenant en compte que les étapes d'une perf se cumulent à taux plein et ne constituent pas un dépassement...

A votre avis, sur une facture, comment peux-tu faire apparaître un dépassement comme un dépassement? sm1__ Personellement, je sais faire la soustraction entre ce que me doit l'HAD et ce que m'aurai payé la caisse...
Au final, pour y retrouver ses petits, tout n'est qu'affaire de classement des patients par type.

pascale ; il ne faut pas ecrire le montant de ce que te verses le ssiad et autre mais la proportion du bnc engendrees par les revenus hors convention. du coup ds la ligne A tu n ecrit que la part de bnc engendree par les revenus conventionne... sinon tu payes trop. c une ventilation du bnc. du coup on cotise aussi a la rsi.. pour la part assurance maladie, et pas urssaf .
je sais bien que cette conversation date.. mais je tombe dessus aujourdhui :-)
du coup y en a un qui va s ennerver et me tomber dessus. mais c vrai que je ne comprend pas ds quel sens ns fait aller ton post. toi tu dois parler du paiement purement urssaf ( csg..) et pas du paiement de la cotisation maladie. ( recoltee par les urssaf)