Règles de cumul
Catégorie : Pratiques professionnelles
Nombre de consultations : 27.279
DEROGATIONS DE L’ARTICLE 11B ET REGLES DE CUMULS
mise à jour avril 2022
ARTICLE 11b et ses dérogations
Lorsqu’au cours d’une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l’acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre.
Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient.
Les actes suivants ne donnent pas lieu à honoraires mais peuvent être notés « gratuit »
Ne se décotent JAMAIS :
-
Les AIS
-
Les forfaits BSI
-
Les DI
-
Les majorations
-
Les actes d’accompagnement à la téléconsultation ; Du reste la lettre clé TLS se cote toujours à taux plein avec l’acte associé
Dérogations : cumul à taux plein
1/ Seances de perfusion coutes < 1h ( AMI 9 et 10) cumul à taux plein avec séance de perfusion > 1H (AMI 14/AMI15)
2/ Patients insulino traités (art 5 bis chap 2) : se cumulent entre eux à taux plein :
- surveillance et observation de patient diabétique insulino traité
- séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention de patient insulino traité de plus de 75 ans
- pansement lourd et complexe d'un patient DID nécésitant une détersion avec défibrination
- analgésie topique préalable à un pansement
3/ Prélèvement par ponstion veineuse directe ( AMI 1.5) se cumule à taux plein avec tout autre acte en AMI
4/ Pansement lourd et complexe (ulcère ou greffe) tel que défini à l'article 3 (AMI 4) se cumule à taux plein avec analgésie topique préalable ( AMI 1.1)
5/ La seance de surveillance clinique et d'accompagnement post op (AMI 3.9) se cumule à taux plein avec
- le retrait de sonde urinaire (AMI 2) ou surveillance de drain de redon ou retrait post op de drain (AMI 2.8)
6/ La séance et/ou le retrait de cathéter périveineux pour analgésie post op (AMI 4.2) se cumule à taux plein avec
- le retrait de sonde urinaire (AMI 2) ou la surveillance de drain de redon ou le retrait post op de drain (AMI 2.8)
ARTICLE 11 B5 et ses dérogations
Les cumuls dans le cadre de la dépendance
Les forfaits journaliers BSA,BSB, BSC et AIS sont TOUJOURS facturés à taux plein .
Lorsqu'au cours d 'une séance de soins en rapport avec la dépendance, un acte en AMX est réalisé ,il se cote à 50% de son coefficient sauf dérogation .
1/ Cumulable à 50% :
- IM,S/C, ID (AMX 1,AMX 1.5 )
- supplément pour vaccination antigrippale dans le cadre de la campagne de VAG (AMX1) depuis le 19 mars 2022
- surveillance de patient DID (AMX 1)
- injection d insuline (AMX 1)
2/ cumulables à taux plein :
- forfaits de perfusions ( AMX 9,10,14,15, 5,4, 4.1)
ou
- pansement lourds et complexes de l article 3 chap 1 soit les AMX 4,11,5.1, 1.1 et les AMX 4.6, 2.1 depuis le 19 mars 2022
ou
- Séance de surveillance clinique (AMX 5.8) de l'article 5ter chap 2
ou
- Prélèvement par ponction veineuse AMX 1.5
EXEMPLES
cadre de la dépendance
-1AIS3 M et S + pansement lourd et complexe + perfusion de 30 minutes :
MATIN : 1AIS3 + AMX9 + AMX4/2 + MCI + IFD (+/- DIMANCHE)
SOIR : 1 AIS3 + IFD (+/- DIMANCHE)
La perfusion ayant le coefficient le plus important elle seule se cumule à taux plein avec l’AIS3 en par ce fait représentent le premier acte
- BSB + 2 IFI + pansement lourd et complexe + perf de 30 minutes :
MATIN : 1AIS3 + IFI + AMX9 + AMX4/2 + MCI (+/- DIMANCHE)
SOIR : IFI (+/- DIMANCHE)
-BSA + IFI + Pansement simple= BSA + IFI
+ Pansement lourd et complexe= BSA + IFI + AMX 4 + MCI
+ Ulcère avec pose de compression = BSA + IFI + AMX5.1 + MCI
+ Ulcère avec pose de compression + analgésie topique = BSA + IFI + (AMX 5.1+AMX 1.1) +MCI
+ Sous cutanée= BSA + IFI + AMX 1/2
- BSA +dextro + insuline lente + insuline rapide +S/C lovenox
BSA + (AMX 1 + AMX1 +AMX 1)/2
Le lovenox est gratuit car 3 ème acte
- BSA + perfusion hydratation sur 12h + perfusion 30 min ATB + pansement sur fixateur externe
BSA +(AMX14 +AMX 9) + AMX4/2 MCI
- BSA + VAG dont la prise ne charge se fait le 22 novembre 2022 (nouveauté au 19 mars 2022)
BSA + (AMX 1+ AMX 1)
Perfusions
- perfusion hydratation sur 12h + ATB 30 minutes + pansement de fixateurs externes
(AMI 14 + AMI 9) + AMI 4/2 + MCI
les perfusions représentent le premier groupe à taux plein ,le pansement est en second acte à 50%
- perfusion hydratation sur 12h + ATB 30 minutes + pansement de fixateurs externes + seance de surveillance patient atteint de BPCO
les perfusion représentent le premier groupe ,la surveillance BPCO a une cotation supérieure au pst donc en second acte à 50% mais on conserve la MCI du pansement qui lui, est un 3eme acte gratuit
Prise de sang :
-Pansement simple + prise de sang + sous cutanée :
AMI2 + AMI1.5 SC gratuite car en troisième soin
- 1AIS3 + pansement lourd et complexe + prise de sang :
1AIS3 + AMX4 + MCI + AMX1.5 PS à taux plein car en deuxième soin
-1AIS3 + pansement lourd et complexe + prise de sang + perfusion de 30 minutes
1AIS3 + AMX9 + AMX4/2 + MCI PS gratuite car en troisième soin
-2 “autres pansements” + Prise de sang
AMI 2 + AMI 1.5 + 0
L’AMI 1.5 est plus faible que l’AMI 2 mais à taux plein, il reste plus fort que l’AMI 2/2
- 2 S/C + prise de sang
AMI 1.5 + AMI 1
Le cumul est toujours limité à 2 actes
Patient DID
-pansement lourd et complexe diabétique + dextro+ injection d’insuline + changement de sonde urinaire chez une patiente :
(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AM I 3/2 + IFD
Le coefficient du sondage est inférieur au groupe diabète il se décote donc
-Prise de sang + pansement lourd et complexe diabétique + dextro + injection d’insuline + injection de Lovenox 0.2
(AMI1 + AMI1 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + 0 Lovenox gratuit car se positionne en 3eme soin
-Dextro + 2 insulines + 2 pansements lourds et complexes diabétiques :
( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + IFD
-IDEM + prise de sang
( AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI1.5 + IFD
- Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + perfusion de 30 minutes :
(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4) /2 + MCI + AMI9 + IFD
Le groupe diabète est d’un coefficient inférieur à la perfusion
- Dextro + 2 insulines + pansement lourd et complexe diabétique + Surveillance diabétique de plus de 75 ans perfusion de 30 minutes :
(AMI1 + AMI1 + AMI1 + AMI4 + AMI4) + MCI + AMI9/2 + IFD
- 1AIS3 + 2 pansements lourds et complexes diabétique :
1 AIS3 + ( AMX4 + AMX4) + MCI + IFD
-1AIS3 + 2 pansements lourds et complexes diabétique + dextro + 2 insulines :
1 AIS3 + ( AMX4 + AMX4) + MCI + (AMX1 + AMX1 + AMX1)/2 + IFD
-BSB + 2 IFI+ pansement lourd et complexe diabétique + dextro 3/ jour + insuline 3/ jour :
MATIN : BSB + IFI + AMX4 + MCI + (AMX1 + AMX1)/2
MIDI : (AMI1 + AMI1) + IFD
SOIR : IFI + (AMX1 + AMX1)/2
DIVERS
- Séance de surveillance clinique postop + retrait sonde urinaire
AMI3.9 + AMI2 + IFD
-Séance de surveillance clinique postop + Surveillance Redon
Ami3.9 + AMI2.8 = IFD
-Séance de surveillance de KT périnerveux + retrait sonde urinaire
AMI4.2 + AMI2.8 + IFD
-Séance de surveillance de KT périnerveux + pansement plaie chirurgicale
AMI4.2 + AMI2/2 + IFD
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