Par ou commencer?

Bonjour,

J'ai parcouru le forum afin de voir différentes choses notamment la collaboration, la cession de clientèle etc.. J'ai plusieurs questions.

Voici ma situation actuelle:

J'ai commencé à remplacer un collègue mi-février pour raisons de santé (cancer du pancréas diagnostiqué). Il y a 2 semaines, ce dernier m'a informé de son désir d'arrêter le libéral et de me vendre le droit de présentation à la clientèle(jusque là pas de soucis). J'ai commencé à regarder de mon côté les démarches à effectuer et j'avoue ne pas savoir par quoi commencer.
J'ai appeler la CPAM qui m'a fait parvenir un dossier à rendre environ 1 mois avant le début de la reprise.
Je suis limitée en terme de délai, à la cpam on m'a dit qu'il fallait avoir travaillé 2 ans en structure hospitalière dans les 6 dernières années qui précèdent l'installation..sachant que je remplace depuis le 1er octobre et que j'ai démissionné début septembre, je dois donc reprendre le cabinet avant cette date.

Je ne suis pas inscrite à l'ordre (je sais ce n'est pas bien.) mais je vais devoir le faire puisque c'est obligatoire. Ma question est: comment m'enregistrer? en tant que remplacante ou bien en tant qu'idel rachetant un droit de présentation?
Par rapport au cabinet, ils sont 2, ont un compte en commun pour les dépenses. Lorsque j'ai demandé à mon collègue s'il s'agissait d'une scp ou autre, il m'a dit qu'ils avaient juste fait un contrat devant notaire, c'est une société de fait, un contrat d'exercice en commun??

Est ce que je peux déjà faire mon dossier auprès de la cpam en précisant que l'inscription à l'ordre est en cours? ou bien j'attends l'inscription à l'ordre?
Nous allons passer devant un notaire afin de légaliser la cession, quand doit-on le faire?

Pour l'ordre infirmier, est ce que je fournis le contrat de remplacement en cours ou bien je précise que c'est pour reprendre une clientèle?

Beaucoup de questions, tout se mélange un peu dans ma tête.

Merci pour les réponses que vous voudrez bien me donner.

Coucou,

Je ne pourrais pas te répondre à grand chose sauf pour la partie notaire car je suis en plein de dedans. Donc le notaire tu le vois quand tu veux, le plus tôt serais le mieux afin qu'il puisse établir le compromis qui te permettra d'aller voir les banques si emprunt il y a. Sachant que le compromis il lui faut qq jours pr le dresser et vérifier certaines choses.

Merci pour ta réponse Nini!

en tout premieer lieu ,ne te précipite pas ,analyse tout meme si lui est pressé ,tu dois prendre ton temps !

Citation :

Je ne suis pas inscrite à l'ordre (je sais ce n'est pas bien.) mais je vais devoir le faire puisque c'est obligatoire. Ma question est: comment m'enregistrer? en tant que remplacante ou bien en tant qu'idel rachetant un droit de présentation?

ensuite ,ils te disent qu'ils sont en société d'exercice en commun,il doit bien y avoir des statuts puisqu'ils partagent les frais ,ca ressemble plutot à une scm et là tu risque d'acheter du vent !

donc demande à voir ce contrat puisque tu devra bosser avec l'autre idel
soit prudente !!

Commence par t'inscrire à l'ordre,tu t'en fous de ton statut tu mofifieras apres (quoi comment ça ,ça à déjà été dit??!! ;o))
L'ordre t'enverra un document stipulant que le dossier en est cours pour que tu puisses entreprendre tes démarches aupres de ta cpam.

En ce qui concerne le compte commun,il n'y a pas obligatoirement de société de créee,le notaire peut effectivement aposer sa signature à un contrat que vous réalisez ensemble dans lequel,je pense,sera noté tes parts dans le cabinet.
Nous l'avons fait comme ça avec ma collegue.
Le notaire t'y vas quand tu veux,c'est surtout pour te couvrir quand tu vas verser l'argent pour le rachat de patientele.

Bon courage!

merci pour ces réponses!!

est ce que l'ordre ne va pas m'embeter avec un simple contrat de remplacement sachant que je remplace mon collègue depuis début février et ce pour le moment jusqu'à la cession de la clientèle?

J'ai commencé à remplir les papiers mais il y a un truc que je ne comprend pas.

Dans la rubrique:"vous exercez en secteur libéral avec le statut de remplaçante", il y a écrit en dessous: prénom et nom du titulaire du cabinet 1, je dois donner le nom des personnes que je remplace?

On me demande de fournir la photocopie des contrats liés à l'exercice, je dois tout donner depuis le début ou bien seulement celui qui est en cours?

l'ordre ne regarde pas les contrats sauf en cas de plainte

Citation :

Dans la rubrique:"vous exercez en secteur libéral avec le statut de remplaçante", il y a écrit en dessous: prénom et nom du titulaire du cabinet 1, je dois donner le nom des personnes que je remplace?

Citation :

On me demande de fournir la photocopie des contrats liés à l'exercice, je dois tout donner depuis le début ou bien seulement celui qui est en cours?

merci beaucoup Bibi!!

je commence à prendre plus sereinement la chose car j'avoue que d'avoir la tête dans toute cette paperasse, je n'étais plus "objective"

Bonjour,

Aurélie, no stress... tu verras tout va se faire tranquillement...
Pour revenir à l'inscription à l'ordre, ne t'affole pas ils mettent beaucoup de temps à te répondre...
Par contre, et c'est le point positif, lorsque je me suis inscrite à la CPAM, ils m'ont demandé un justificatif d'inscription qu'évidement je n'avais pas... l'accusé de réception leur suffit... en tout cas à Toulouse!
Ils m'ont dit qu'"ils avaient l'habitude et qu'ils considéraient que l'accusé de reception faisait foi!
Voilà pour mon experience!
Bon courage