Remplacement ou collaboration?

Bonjour à tous,

Je suis une jeune IDE, (diplômée en juillet 2012....) et déjà IDELR depuis mai 2014!
Et oui, j'ai fait des heures pour y arriver!!
Je suis arrivée sur votre forum car je cherche des infos sur l'installation, la collaboration, la titularisation....
J'ai actuellement un contrat de remplacement en CDI sur un cabinet pour 5 jours par mois, ET un autre CDD (qui se termine le 31/12) pour une quinzaine de jours par mois. Je ne sais pas si je serais prolonger....
La question que je me pose actuellement est : puis je être collaboratrice dans un cabinet et remplaçante (régulier) dans un autre?
Si oui, cela me permettrait il de faire ma facturation sur les 2 cabinets?
Même si je sais que je suis presque juridiquement considérée comme collabo dans chaque cabinet.

Voilà,
C'est un peu compliqué, mais j'ai pu constater qu'il existe pas mal de situations compliquées!!

Merci pour vos réponses

A bientôt!

C'est quoi, un contrat de remplacement en CDI ?

Ben, j'ai un contrat a durée indéterminée pour un remplacement de 5 jours pas mois !

Cela n'existe pas....légalement, s'entend.

Déjà, quel est le motif du remplacement: grossesse, maladie, stages de formation ?

Si je réponds : "assez de boulot", ça compte?

Non, sérieusement, elles sont deux à 15 jours chacune. L'une d'entre elle ne veux travailler que 10 jours. Je fais donc les 5 qui restent!

Désolé, mais ce n'est pas du remplacement,cela, c'est de la collaboration ou de l'association de fait.

Récemment, les directeurs locaux des CPAM ont été plus que clairs:

Citation :

L’appel au remplacement ne doit pas répondre à une surcharge de travail, ni à une volonté de
développer une patientèle. Le cas échéant, le statut de collaborateur voire d’associé doit être
proposé.

Citation :

En tout état de cause, le remplacement :

est limité dans sa durée à la période d’indisponibilité effective de l’infirmier remplacé, dès lors que cette absence revêt un caractère occasionnel, notamment la maladie, la maternité, la formation…,

fait l’objet d’un contrat pour toute absence supérieure à 24 heures, qui précise les conditions du remplacement et doit être connu de la CPAM dans laquelle exerce l’infirmier remplacé,

conduit l’infirmier remplaçant à prendre la situation conventionnelle de l’infirmier remplacé et utiliser les feuilles de soins de ce dernier,

se traduit par une facturation des actes réalisés par l’infirmier remplaçant sous le nom de l’infirmier remplacé, lequel rétribue ensuite son remplaçant sur la base et la valeur des actes effectivement réalisés,

ne permet pas à l’infirmier remplacé d’exercer une quelconque activité professionnelle
(sauf la formation professionnelle) au cours de la période de son remplacement.

un remplacement régulier, ça ne s'appelle plus un remplacement, mais une collaboration, donc contrat de collaboration, nouveau statut auprès des caisses, de l'urssaf et de la carpimko, autonomie sur la facturation etc…

CDI et CDD ne correspondent à rien en libéral, pas plus que "titularisation" qui est un terme réservé au service public.

sinon, bienvenue C0__

Je sais! Mais la CPAM a mon contrat dans leurs locaux depuis le début....

Pour le second cabinet, c'est pareil. J'y suis depuis le milieu de l'année dernière, mais j'ai un contrat du 01/01 au 31/12.... Pour des raisons similaires au premier cabinet!

Je sais que pour le premier cabinet, si je leur demande d’être collaboratrice, elles seront d'accord, elles attendent que je m'installe avec elles, mais pas assez de jours, donc de CA!
Pour le second, elles ne veulent pas que je m'installe... Mais est ce que je pourrais continuer le "remplacement" en étant en collaboration dans l'autre cabinet?

On peut conjuguer collaboration et remplacement, là dessus no souçaille, c'est remplacement et remplacement qui se conjuguent mal.

Par contre, pour quelle raison le contrat du 01/01 au 31/12 mentionne t'il la nécessité du remplacement: comme le dit la CPAM, cela doit rester limité dans le temps et surtout obéir à une raison précise d'absence..."la titulaire se repose n'en est pas une ".

Le second cabinet est hors la loi, et il faut d'abord le leur demander, ensuite avertir la CPAM, l'ONI (qui ne fera sans doute rien)...et avertir par courrier, s'entend.

Il y en a assez de ces cabinets qui considèrent les remplaçants comme de la main d'oeuvre taillable et corvéable.

Citation :

Je sais! Mais la CPAM a mon contrat dans leurs locaux depuis le début....

Et si tu te bases sur la CPAM pour être dans les clous...certaines font attention, mais la plupart nipijdalkeu à notre CSP.

Super!

Je fait comment maintenant?
Je peux pas rester sur celui qui veux bien de moi car pas assez de CA et l'autre me veux pas car j'en demande trop pour elles!!!

Je risque quoi exactement?

Si je passe collabo dans le 1er cabinet (5 jours par moi), je peux continuer dans le second? Même si je suis de la main d’œuvre...? On peux mettre quel motif sur du long terme? formation?

pour le long terme ,il faut un arrêt justifié comme maternité par exemple
stp ne parle plus comme une salariée !
tu n'es pas de la main d'oeuvre tu es libérale !
oui tu peux collaborer dans un cabinet (et donc facturer avec tes feuilles et ton TLA) et dans l'autre être remplacante mais tu ne pourra alors pas utiliser tes propres feuilles ni ton tla (rétrocession)

Super!

Bon, je vais demander la collaboration sur le 1er cabinet (5j/mois) et continuer comma ça sur le second (si elles me gardent), sinon, j'en trouverais un autre....

NICO47 a écrit :

Je risque quoi exactement?

Eh bien déjà toi comme eux ne respectez pas la Convention et le Code de Santé Publique....donc, dans l'absolu, déconventionnement temporaire, passage ordinal, pour eux si preuve d'un lien de subordination requalification en contrat de travail.

Lors des remplacements, il va de soi que, comme tout travailleur indépendant, tu établis tes propres facturations ?

oui, je leur fait sur excel.
C'est elles qui facturent a la cpam!

En utilisant leur CPS en mode sécurisé ?

et tu signes les factures ?

Je suppose qu'elles le font en mode sécurisé. Mais je ne signe rien